- LA SOCIETE JLK TELEMATIQUE, partie civile 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 12 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Christophe

libellée : ""L'accusée Josiane Hornn est-elle coupable d'avoir sur le territoire national, courant août 1990, sciemment recelé, en tout ou en partie, des objets et des marchandises obtenus par Christophe

Christophe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Eric Y... pour violences volontaires sur agents

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2000, qui a condamné la première à 8 mois d'emprisonnement avec sursis pour vol, le second à

le 12 février 1993 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section B), au profit : 1 / de la société Française d'assurances Crédit (SFAC), dont le siège social est ..., 2 / de la société Christory

ETEME Jean-Christophe, - Y...

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 16 mars 2006, qui, pour abus de faiblesse par le moyen de visites à domicile, infraction à la législation sur le

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs, le premier, d'abus de confiance et

Christophe, - X...

violation des articles 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme, L. 324-9, L. 324-10, L. 362-3 du Code du travail, 388, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2004, qui, pour refus de recevoir un billet ayant cours légal, l'a condamné à 150 euros d'amende et

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE, en date du 7 décembre 2005, qui, pour tentative de vol avec arme en récidive, les a condamnés chacun à 15 ans de réclusion criminelle

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 17 septembre 2002, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, les a condamnés chacun à 18 mois

des articles 1351 et 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 1 132 023,80 francs le préjudice total résultant pour les ayants droit de Christophe

Christophe, - Z... Catherine épouse Y..., - LAZARO C..., - MARTIN D..., - MARTIN B..., - A...

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 8 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Christophe Y..., du chef de diffamation non publique, a déclaré

de partie civile; "aux motifs que les victimes ne se sont manifestées qu'après la révélation, dans la presse ou par la rumeur publique, de l'affaire concernant Dorian Z...; que, s'agissant de Christophe

F... ; que Julien Y... l'avait pénétrée par derrière ; qu'elle avait dû pratiquer une fellation sur Christophe D... et Olivier E...