O... des devis de l'entreprise CSVB, portant sur les travaux de chauffage, douche et lavabo (production d'appel n° 23 de M.

trouvait consigné dans les notes de Mme A..., depuis les premières révélations de l'enfant ; elle a également, dans ses mots d'enfant, su faire la différence entre les sexes d'enfants aperçus lors de douches

exhibitions sexuelles à caractère pornographique en les photographiant ou en les filmant après leur avoir demandé de prendre certaines poses, en photographiant Louis et B... alors qu'ils étaient sous la douche

Ce rapport énumère les pièces visitées, parmi lesquelles les trois réserves, deux vestiaires, une salle de pause, deux bureaux, deux WC, une salle d'eau, une douche, un coffre et deux dégagements au sous

était pris après le travail ; qu'en retenant que la société CFFC n'avait jamais contesté que les salariés prenaient leur quart d'heure de douche après le travail d'équipe, le conseil de prud'hommes a

assurances et la SCP Silvestri-Baujet, ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 janvier 2012), que la société La Renardière a fait réhabiliter un château ; qu'une douche

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mlle Y... s'est brûlée en prenant une douche trop chaude dans un salon d'esthétique ; qu'elle a assigné en responsabilité Mme X..., exploitante

distribution exploité par la commune de la Ricamarie a été interdit le 16 juin 2006 ; que les mesures prises par la DDASS ont permis de rétablir la distribution de l'eau le 12 juillet 2006 pour les douches

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Dorothée

AUX MOTIFS QUE l'acte de donation partage du 19 février 1994 fixait le montant de la soulte due par les trois frères X... à leur soeur Dorothée Marie Sylvia ne X... épouse Y...à la somme de 16. 250 francs

alors, selon le moyen : 1°/ que l'employeur doit payer le temps quotidien de douche au tarif normal des heures de travail, dès lors que les salariés effectuent des travaux nécessitant la prise d'une

, de panneaux de douche ou pare douche comportant les caractéristiques qu'il lui est reproché d'avoir imitées ; qu'enfin, dès lors que les deux sociétés diffusent leurs produits par l'intermédiaire des

vengeance de la part de la victime, - les témoignages de ses soeurs qui l'ont cherchée dans la soirée du 21 juin 2011, Y... précisant qu'à son retour au domicile, C..., sentait "momo", pleurait, a pris une douche

de Mme Z... à chaque utilisation de la douche du premier étage, conclut que l'évacuation des eaux usées de la salle de douche dans l'appartement du 1er étage est fuyarde au niveau du raccordement de l'évacuation

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 JUIN 2026 La société SCI Domoc

salaire sept heures de travail ces jours de grève, ils ont saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant au remboursement de la retenue sur salaire ainsi qu'au paiement d'un rappel de prime de douche

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : N 24-11.009 Demandeur : la société Domoc Défendeur : la société Distribution Casino France et autre Requête n° : 1306/24

AVAIENT LA POSSIBILITE DE REPARTIR CELUI-CI A LA SORTIE DE MIDI COMME A CELLE DU SOIR, LA COUR D' APPEL N' A PAS DONNE DE BASE LEGALE A SA DECISION, L' INSTITUTION D' UN TEMPS DE DOUCHE EN FIN DE JOURNEE