Emilienne épouse D..., - E... Olga épouse Z..., - X... Ape, - NUUPURE Valho, - C...

défaut de représentation de leur fille Anne, X... dénonçait expressément devant la cour d'appel les "agissements déplacés" du père à l'égard de son enfant, comportement menaçant qui l'avait décidée à emmener

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Emeline

masturbé devant elle jusqu'à éjaculation, en lui introduisant le doigt dans le sexe jusqu'à lui faire mal ; - dans la salle de bains où elle s'était rendue, elle avait trouvé son oncle nu, il l'avait emmené

X..., qui lui avait proposé de l'emmener en vacances et avait tenté de s'introduire dans la salle de bains quant il prenait sa douche ; qu'il précisait également qu'Y...

. - à supposer établi - de s'être muni d'une arme, au moment d'emmener Albert X... dans un endroit isolé en vue d'une transaction portant sur 15 kg de haschisch, est insuffisant pour établir que Laurent

avoir lieu à prendre en compte une prétendue donation de cheptel à Henri Z..., alors que, d'une part, en se bornant à émettre l'hypothèse que les parents Marceron, en quittant leur domicile, avaient pu emmener

aux droits de laquelle sont venues successivement les sociétés Financière de gestion de l'investissement, puis FG Portfolio Limited et MCS et associés (le prêteur) a consenti un prêt à la société GRC Emin

[J] a quitté la Turquie pour la France en décembre 2012 et emmené son fils avec lui. 4.

la seule circonstance que le mineur n'avait accepté de suivre le prévenu que pour effectuer des travaux, pour en déduire que son consentement a été surpris, tout en relevant d'une part, qu'au lieu d'emmener

Le 6 octobre 2020, Mme [F] a emmené l'enfant avec elle en France. 3.

déclaré Didier Y... coupable de fausses déclarations de stocks 1994 et 1995 par majoration de vin, majoration et revendication abusive d'appellation d'origine contrôlée de vin déclaré Aoc Lussac Saint-Emilion

d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'association Lehugeur-Lelièvre (l'association) a désigné un expert "à propos des conséquences sur les conditions de travail des salariés du foyer Emelien

l'autorité parentale, l'enfant vivant chez sa mère à Bielefeld et son père l'hébergeant, dans cette même ville, une fois par semaine et un week-end sur deux ; que Mme X... a déménagé le 14 juin 2004 et a emmené

Francis X... à un mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans avec, entre autres obligations, celle de s'abstenir de conduire voitures, voiturettes, et camions sauf pour emmener

X... a déclaré "qu'elle avait été victime d'attouchements de la part de son père qui, un jour, l'avait emmenée dans un hôtel et tenté de lui faire l'amour et qui, un autre jour, avait tenté de la sodomiser

son droit de visite et d'hébergement des enfants, tel que fixé par la décision du juge aux affaires familiales, pour les vacances du mois d'août, la mère ne pouvait légalement prendre l'initiative d'emmener

Ayant, après leur séparation, été judiciairement autorisée à emmener l'enfant à Londres du 18 au 31 décembre 2016, Mme P... ne l'a pas ramenée en Roumanie à l'issue de cette période et s'est installée