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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137252bcd5801467741b8da
28 juin 1990
aux propriétés bénéfiques pour la santé déjà mentionnées dans de précédentes annonces publicitaires (action sur les affections douloureuses dues à l'arthrose, aux rhumatismes, à la sciatique, à la goutte
613725eacd58014677421859
3 avril 2001
pêcherie, par le cours d'eau, en franchissant une barrière ; - Francis Y... refuse de se soumettre au contrôle, et ordonne aux gardes de quitter sa propriété ; il s'oppose au garde Sabot en le prenant à la gorge
613725e0cd5801467742135f
6 février 2001
application de ce principe dit des listes positives, le traitement oenologique consistant à incorporer des douelles ou des copeaux de chêne dans des cuves en inox ou en ciment aux fins de donner au vin un goût
6137260acd580146774227e0
28 juin 2000
Rachid C... soutient que le coup qu'il a porté à son professeur Benjamin B... était un geste de défense, le professeur ayant perdu le contrôle de ses nerfs et l'ayant saisi au cou, serré violemment à la gorge
613725accd5801467741facc
8 octobre 1997
Liliane Z..., de Pascal M... et du témoin Berthe V... qu'après le départ de Gérard Y..., Noël X... a rejoint Liliane Z... dans la chambre où elle pleurait; qu'elle était alors habillée d'un soutien-gorge
soc
613723d7cd5801467740edeb
14 novembre 2001
C'est donc le couteau sous la gorge que vous me voyez contraint d'accepter votre proposition de magasinier...", la cour d'appel a dénaturé cet écrit et violé les articles 1134 du Code civil et L. 321-1
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00545
20 avril 2017
respiratoires qu'il a constatés chez les bovins et qui ont entraîné la mort de ces derniers découlaient d'une litière continuellement humide et du dos des animaux également humidifiés par ces gouttes
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02491
8 juin 2016
constituait un obstacle pour lui ce qui l'a conduit à le frapper à plusieurs reprises ; -l'autopsie de la victime fait état de deux plaies d'estoc et quatre plaies de taille dont une de 12 centimètres à la gorge
61372642cd580146774242e1
24 février 2004
leur a encore demandé d'arrêter, et qu'après les actes, elle s'est essuyé les yeux et avait visiblement pleuré ; que Sylvain Z... a indiqué que les râles de plaisir qu'il a dit avoir entendus dans la gorge
6137264bcd58014677424745
19 janvier 2005
n'était pas habituel de faire un examen systématique des seins lors d'une première consultation chez un généraliste sur une éventuelle cystite, surtout si la patiente a gardé d'elle-même son soutien-gorge
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00315
20 mars 2018
quantités de vitamines et de minéraux présents dans les produits se sont révélées très inférieures au taux de 15 % jugé significatif (à titre d'exemple, 1,6 % des AJR en vitamine C dans le produit "Nez Gorge
6137269fcd580146774271b3
19 avril 2005
des poursuites sur les modifications reprochées, ont été écartés à juste titre ; que la prévention vise la modification sans autorisation de l'état de l'aspect d'un monument ou site naturel classé (gorges
613725e4cd58014677421598
10 mai 2001
conclure à un accident du travail ayant justifié un arrêt de travail d'un mois sans aucune séquelle mais que l'intéressée présentait un état pathologique antérieur sous forme d'irritations du nez, de la gorge
èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y
61372699cd58014677426e8e
4 janvier 2006
zizi dans les fesses" ; qu'il a également fait état de violences exercées par Maurice Y... sur lui telles qu'étranglement, coups de marteau sur la tête, coups de poing au ventre et couteau mis sous la gorge
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00310
20 mars 2012
sous le nom commercial « Goro ». 1.2.
civ1
607940db9ba5988459c3f671
26 mai 1970
CHAMBERTE A PASSE CONTRAT AVEC L'ENTREPRENEUR BOUDON EN VUE DE L'EDIFICATION DE VILLAS SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT, ET A CHARGE SON ARCHITECTE GALLIX DE SURVEILLER LES TRAVAUX; QUE BOUDON A ACHETE A GOUT
civ3
6137228acd580146773fe375
4 octobre 1995
, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Hydraulique du Gord, les conclusions de M.
613723cbcd5801467740e400
12 juin 2001
civile A), au profit de la société Hydraulique du Gord, dont le siège est Le Moulin du Gord, 72430 Noyen-sur-Sarthe, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
civ2
6137245fcd58014677414f2b
16 juin 2005
Mais aussi des tanins doux, le tanin étant cette substance qui provient des tiges des grappes de raisin et qui donne son goût au vin.
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