René, demeurant "Le Tertre" à Sainte-Ceronne-les-Mortagne (Orne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

[K], la société Les Caves HP (la société) a été condamnée par un jugement rendu le 3 mai 2012 par un tribunal de grande instance à démolir, sous astreinte, un tertre d'infiltration ; que ce jugement

Plusieurs rapports d'expertise établis par les cabinets Sorgem et Tera, à la demande de la société Digicel, et par le cabinet Mapp et M.

REPONDU AUX CONCLUSIONS DES EPOUX X... " EN CONSTATANT AVEC LES EXPERTS QU'A L'EMPLACEMENT DES PARCELLES LITIGIEUSES LA RIVE DE L'ORB NE SUIT PLUS LE TRACE CADASTRAL, MAIS SE TROUVE MATERIALISEE PAR LE TERTRE

des propriétaires voisins et que le moyen est devenu sans portée ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'ordonnance d'avoir prononcé au profit de la commune de Saint-Martin du Tertre

, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° X 16-10.871 formé par : 1°/ la société Jaccar Holdings, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1]), 2°/ la société Cana Tera

1999 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Sophie Z..., épouse X..., ayant demeuré ..., et actuellement ..., 2 / de Mme Catherine Y..., demeurant Le Clos du Tertre

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Hervé B..., demeurant "Le Tertre Saint-Yves" à Coueron (Loire-Atlantique), 2°/

Corinne X..., demeurant ..., 2 / Mme Sandrine A..., demeurant ..., 3 / Mme Marie Z..., demeurant ..., 4 / la société Assurandis, société anonyme, dont le siège est RN 19, 10410 Saint-Parres-aux-Tertres

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant ..., Le Tétras-Lyre A, appartement n 24 à Bourg-Saint-Maurice

[N] [J], domicilié [Adresse 14], 11°/ à la société [V] Merle, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 10], anciennement dénommée Scp Béatrice Tertre et [V] Merle, 12°/ à la société

E..., demeurant à Paris (16ème), ..., 5°/ de Mme Annie D..., épouse Z..., demeurant Belley à Villechetif (Aube), 6°/ de la société anonyme Z... , dont le siège est à Saint-Parrès aux Tertres n° 19

Antoine, Pierre Z..., né le 21 juillet 1928 à Constantine (Algérie), de nationalité française, demeurant à Saint-Emilion (Gironde), lieudit "Le Tertre", en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par

Bordeaux, 27 avril 1988), qu'un jugement du tribunal de grande instance de Libourne du 19 février 1976, devenu irrévocable, a fixé à 180 000 francs le montant des honoraires dont la SCI "Les Hameaux du Tertre

Jean-Baptiste F..., demeurant au Tertre en la commune de Bain de Bretagne (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre), au profit

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Axelis Tertre

Y... étaient associés à parts égales dans la SNC Hamalian-Touroian (la SNC) et dans la SCI Les Terras (la SCI), en vue de l'exploitation en commun d'un fonds de commerce ; que le 25 novembre 1996 ils ont

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que dans le cadre de la construction d'une usine en Arabie Saoudite confiée par la société Tetra