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1 743 résultats pour « Bouchan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

évrier 2005, qui, dans l'information suiviec/Frantz Z

613726a4cd5801467742753c

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

resserré qu'une fois les cuisses pendant l'examen ; que Juliette était entendue le 7 mai 2002 par une policière lors d'un entretien filmé ; qu'elle ne faisait d'abord allusion qu'à des " bisous sur la bouche

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742218b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

. ; qu'après avoir vainement essayé d'ouvrir la bouche de la murène avec ses mains, il s'était résolu à mordre la murène à la tête et qu'il avait ainsi réussi à faire lâcher prise à l'animal ; que le docteur

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228be

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

organisation ; qu'en ce qui concerne les conditions de reprise, les premiers juges ont relevé à juste titre que rien ne démontre que la société Vitréenne d'Abattage ait repris l'activité veaux de boucherie

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424235

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

même personne ; qu'elles étaient toutes immatriculées au Luxembourg, qu'il pouvait simplement donner le prénom de son fournisseur, à savoir " B... " et le nom de " C... " qu'il avait entendu dans la bouche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300118

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

et écarter celle de la société Braja Vésigné, que « dès lors que la cause des débordements a été clairement identifiée comme étant de manière certaine la mauvaise exécution d'une découpe et d'un bouchement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10214

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

Du fait de votre absence injustifiée, notre société n'a pu s'organiser à temps et Monsieur [U] a dû partir une demi heure en retard ce qui l'a contraint à traverser les bouchons routiers

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01070

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Y... confronté à une « colère et rage » de Mme X..., refusant toute discussion, ricanant et se bouchant les oreilles et soulignant la difficulté à pouvoir travailler avec Mme X..., laquelle « fait ce qu'elle

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300397

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

les niveler, conclusion que conforte le témoignage du conducteur d'un des camions ayant livré de la terre végétale sur le site, Jérôme E..., qui précise que Jean-Michel Z...destinait cette terre au bouchage

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00001

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

cleins après 15 jours de prospection qu'ils procéderont à une étude analytique du vin immergé grâce à un expert et trois laboratoires, que des tests d'étanchéité seront réalisés avec des fabricants de bouchons

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01690

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

du comité d'établissement de 1988 à 2005 et de secrétaire du comité central de 1991 à 1996 ; qu'il a été également membre du comité de groupe LESIEUR de 1983 à 1986, du comité de groupe SAINT LOUIS BOUCHON

Source officielle
CC

cr

6079a8d59ba5988459c4f112

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

de sécurité et des conditions de travail de la société Sollac Fos ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal dressé le 23 juillet 1997 par Max Y..., inspecteur du travail du département des Bouches-du-Rhône

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03034

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

certaine alacrité ou agressivité à son égard de l'appelant, qui conduisent à des propos qui peuvent être considérés comme blessants, sans que ceux-ci ne dépassent les bornes de la polémique dans la bouche

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cr

61372638cd58014677423e30

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

tiers les gestes du ménage, de la vaisselle, de la cuisine, des courses, pour une personne, le ménage étant au demeurant mal fait comme a pu le constater Claudette Z..., ou l'accompagnement chez le boucher

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cr

613725cccd5801467742097c

Cassation

14 novembre 1994

14 novembre 1994

d'autre part, entre la société Dipha et X... ont porté sur des substances analogues ou identiques ; que les ventes ont concerné dans les deux cas le marché de la viande bovine et étaient destinées à la boucherie

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00174

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

la dénomination Cristal de Paris ; que les deux derniers comportaient en page introductive un texte en cinq langues dont le français : « En réunissant sous sa bannière les pièces en cristal soufflé bouche

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CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f137

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

d'escroqueries en bande organisée et, en répression, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement, 500 000 francs d'amende et a prononcé à son encontre une interdiction de séjour dans les départements des Bouches-du-Rhône

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02904

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

lui précisant qu'il y avait eu des pneus calcinés et des convecteurs et matériels électriques volés, tandis que celle-ci a déclaré n'en avoir pas avisé son petit-fils qui avait dû être informé par le bouche-à-oreille

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00836

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

cette dernière en y ajoutant ou retranchant des obligations ; qu'en considérant que la remise en état ordonnée par la cour d'appel le 14 novembre 2006 n'avait pas été exécutée au motif qu'il fallait boucher

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CC

cr

613725c8cd5801467742079d

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

maximale"; qu'il y est encore précisé que l'infusion d'un sachet contenant 1 g de plante dans 1/4 de litre d'eau bouillante peut être utilisée soit comme boisson, soit en gargarisme et en bains de bouche

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CC

cr

613725c9cd5801467742085e

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert B... coupable de marchandage ; " aux motifs qu'il est établi par les pièces de la procédure par l'enquête faite par le contrôleur du travail des Bouches-du-Rhône

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