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641 résultats pour « Blanc Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Thierry Y

61372527cd5801467741b64c

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me BLANC

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421544

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

PARIS, le treize mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de Me BLANC

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201fb

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me BLANC

Source officielle
CC

cr

êt a dit n'y avoir lieu à suivrec/Gaston Z

613725becd5801467742034f

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me BLANC

Source officielle
CC

comm

613720bccd580146773edf25

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

général ; Mme Arnoux, Greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société anonyme Les Trois Suisses, de Me Blanc

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426de2

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de Me BLANC

Source officielle
CC

soc

61372239cd580146773fb3e8

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

Y... di Pina, demeurant ..., BP 3, Saint-Jean-le-Blanc (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme Unioa

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407c23

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Françoise Y..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC du Val de Durance

Source officielle
CC

civ1

613722d0cd58014677401c97

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Y..., de Me Blanc, avocat de Mme X... et de Mlle Z..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses

Source officielle
CC

cr

6079a8559ba5988459c4cc4a

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

, petite barre bleue et grande barre rouge sur fond blanc, petit vélo bleu, rouge et jaune ; qu'il résulte des pièces versées aux débats que la société Art Sport Concept s'est vu concéder par la société

Source officielle
CC

soc

613723adcd5801467740cd18

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Marc Y..., domicilié 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Bonfanti et fils, de commissaire à l'exécution du plan de redressement

Source officielle
CC

comm

613721dfcd580146773f8581

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

épouse I..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 128/ de Mme veuve Raymond Q..., demeurant ... à La Londe-les-Maures (Var), 138/ de Mme Chantal Q..., épouse R..., demeurant 47, lotissement Le Pont Blanc

Source officielle
CC

comm

613722bfcd58014677400faa

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Marc Z..., demeurant 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, ès qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00638

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

dans sa sacoche au moment de son interpellation (scellé STUP HA 4) (D185/2) ; qu'ils précisent, s'agissant de l'héroïne retrouvée dans sa sacoche, qu'il s'agit de deux sacs en plastique de couleur blanche

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b46

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Chauvy, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Guermann, les observations de Me Blanc, avocat de Mme B..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248a7

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me BLANC

Source officielle
CC

civ2

613721d6cd580146773f7f0d

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Blanc, avocat de laMF et de M.

Source officielle
CC

civ1

613722b3cd580146774004b8

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137242dcd580146774133cf

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

énoncé un motif purement hypothétique et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu, qu'après avoir relevé que la cogérante qui a exercé ses fonctions pendant quinze mois durant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10035

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gaschignard, avocat de la Société d'importation Leclerc, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Crédit lyonnais

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

OFFICE DU DR DURAND, DURAND, BLANC, Jean, Françoise

SIREN 841223993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire 13 rue Bourgmayer 01000 Bourg-en-Bresse Adresse de l'ancien propriétaire 13 rue Bourgmayer 01000 Bourg-en-Bresse

27/09/2018

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCATS BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

19/12/2011

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCATS BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

18/01/2011

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Modifications diverses

SOCIETE D'AVOCATS BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

03/11/2010

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Modifications diverses

BLANC - LARMARAUD - BOGUE - GOSSWEILER - MERCIER- DURAND

SIREN 423832146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

01/04/2010

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