Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3759ba5988459c596bc
12 octobre 1981
12 octobre 1981
AYANT ETE MISE EN LIQUIDATION DES BIENS, APRES AVOIR, EN FAIT, COMMENCE L'EXPLOITATION, N'A PLUS ETE EN MESURE DE TENIR LES ENGAGEMENTS PREVUS, QU'HENRY, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE
Source officiellecomm
613722b6cd580146774007d2
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Catalan, 59562 La Madeleine, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la société Etablissements Henry et fils, dont le siège est
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740ee47
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Ezavin, commissaire à l'exécution du plan de la société De A... et Société Henry de A..., demeurant ..., 4 / de M. Z..., administrateur de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310418
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Henry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Ginette X..., épouse Y..., domiciliée [...] , défenderesse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61627
14 décembre 2023
14 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-16.157 Demandeur(s) : la société Arsène Henry-Triaud et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00337
17 juin 2026
17 juin 2026
[M] [S], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Etudes gestion transit, venant elle-même aux droits de la société Henry Johnson and Co, 3°/ la société Etude [F]
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91039
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n°: M 20-17.869 Demandeur: la société Henry Défendeur: Mme [C] Requête n°: 544/22 Ordonnance n° : 91039 du 20 octobre 2022
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101164
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Henry de X... et Mme Catherine de X...
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c5977d
11 mai 1982
11 mai 1982
(LA SOCIETE HERRY), A ASSIGNE CETTE DERNIERE EN REPARATION DE SON PREJUDICE, LA SOCIETE HERRY APPELANT ALORS EN GARANTIE SON FOURNISSEUR, M X..., LEQUEL APPELA, A SON TOUR, AUX MEMES FINS, M Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200830
30 mai 2013
30 mai 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : La SCP Célice, Blancpain et Soltner, la SCP Baraduc et Duhamel, la SCP Hémery et Thomas-Raquin ayant été appelées ; Vu
Source officielleciv1
6137241ecd58014677412811
17 février 2004
17 février 2004
Henry de X...
Source officiellesoc
61372277cd580146773fd545
28 février 1995
28 février 1995
, demeurant ... à Bethisy-Saint-Pierre (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Henry
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5d45
11 mars 1992
11 mars 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'Exploitation des établissements Barth Hemry "SEBH", dont le siège social est ... au Perreux-Sur-Marne
Source officielleciv1
613723e5cd5801467740f8c2
11 juin 2002
11 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Céline X..., veuve l'Henry, demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f434b
10 janvier 1991
10 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Henry, dont le siège social est à l'Hôpital (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv1
61372384cd5801467740acfb
14 juin 2000
14 juin 2000
Henry X..., 3 / de M.
Source officielleciv1
à Mme Nadine Y... du désistement de son pourvoi forméc/M. Henry Y
613723cecd5801467740e6e6
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Henry de Z..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de M. Henry Y..., 2 / de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00872
8 mars 2011
8 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée le 3 février 2011 par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Artprice.com, dont le siège
Source officiellecomm
613723cccd5801467740e51f
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Henry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de la Banque générale du commerce, dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellesoc
61372288cd580146773fe1d4
3 mai 1995
3 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Henry Blue Spencer's, dont le siège est centre Evolic C5, boulevard
Source officiellePage 9 sur 333