Jean-Dominique X..., demeurant ...

Jean-Paul Y..., demeurant à Floirac (Gironde), ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, dont les bureaux sont à Bordeaux (Gironde), place de l'Europe, défendeurs à la

Philip Jean Frédéric Roger XF..., demeurant 4, place Cyrano de Bergerac, 92290 CHATENAY MALABRY, 33 / de Mme Dominique XH... épouse XUJ..., demeurant ..., 34 / de Mme YTQ...

du délit poursuivi et alloué à Jean-Paul Z..., dont le titre était contesté, des réparations civiles ; "aux motifs que Jeanne-Antide Y... reprend, devant la Cour, son argumentation soulevée devant

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 29 juin 1988, qui, sur renvoi après cassation, dans une information suivie des chefs de vols

Jean-Paul, - A... Jean-Marc, prévenus, - B...

L. 121-5, L. 121-6 et L. 213-1 du Code de la consommation, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roger

Jean-Jacques, prévenu, - Y... Roger, - Z... Ginette, épouse Y..., - Y... Martine, - A...

Roger X..., demeurant ..., 5°/ Mme Solange X... épouse de M. Y..., demeurant ..., 6°/ M. Christophe B..., 7°/ M.

par la CRAM que par l'inspecteur du travail, sans révéler d'anomalie particulière par rapport aux textes applicables ; que, quant au président de l'action médico-sociale de Dieppe, il rappelait que Roger

Claude Y... avait acquis un véhicule BMW pour 90 000 francs de Jean Z... qui lui-même avait remis 250 000 francs en liquide; et aux motifs propres que Jean Z..., bien qu'il s'en défende, était également

Roger G... la somme de 25 779 euros - Mme Yvette H... la somme de 7 622 euros - M. Jean I... la somme de 30 489 euros - M.

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2005, qui, pour accès frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, complicité, abus

(JEAN) ; 4° A... (ROGER) ; 5° B... (JULES) ; 6° C... (ANDRE) ; 7° D... (BERNARD) ; 8° E... (JEANNINE) ; 9° F... (JEAN) ; 10° G... (MARCEL) ; 11° H... (JEAN) ; 12° I...

Geille ; qu'un ami de Jean-Luc Y..., Juan José Z...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

", sont inapplicables au local Fitness qui constitue un bâtiment distinct de l'hôtel Eden Roc proprement dit, dès lors que le vocable Eden Roc recouvre l'ensemble du domaine de la S.A Hôtel du Cap-Eden

que l'ordonnance attaquée, rendue sur commission rogatoire, a autorisé des opérations de visites et saisies notamment dans les locaux de la société Saur France situés à Louveciennes et Les Essarts le Roi