Jean-Michel, - X...

Jean, - Y...

établi que Jean-Marie Z..., accompagné de Philippe Y..., avait l'intention d'entrer par violence, par effraction ou par ruse ; d'ailleurs, Philippe Y... explique que Jean-Marie Z... a frappé à la porte

D..., de son projet avec Joël C... et de ses démêlés avec Jean Y... et Philippe Z... ; Attendu qu'entre le 14 avril et le 25 mai 1994, date de l'audience devant le tribunal de commerce, Philippe D.

et des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats qu'en tout début d'audience lors de l'appel des témoins, le président a constaté l'absence de l'un d'entre

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment de vols qualifiés

Z... a bien identifié Pascal X..., comme étant un voyageur surnommé "Jojo" qui lui avait remis un lot de bijoux dont faisait partie la médaille de baptême découverte chez la concubine de Jean-Louis Z.

Jean-Pierre et Philippe X...

Z..., expert comptable, en date du 30 septembre 1998 est adressée à Servitec et à Jean-Pierre X... et Philippe Y... ; que les déclarations de Mme A... confirment le rôle de gérant de fait que jouait Jean-Pierre

Jean-André X..., M. Philippe X..., Mme Marie-Estelle X..., épouse Y..., M. Dominique X... et M.

Philippe Z... du chef de diffamation publique envers un particulier ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 novembre 2017 où étaient présents dans la formation prévue à

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 18 décembre 1997, qui a déclaré irrecevable sa demande de mise en liberté après sa condamnation pour vols

Statuant sur le pourvoi formé par : - JEANNE Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 9 juillet 1996, qui, pour violation de domicile et travail clandestin, l'a condamné

[Adresse 3], a formé le pourvoi n° U 22-17.493 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [E] [F] et Jean-Philippe

transports refusait à la direction d'exploitation de Narbonne l'autorisation de licenciement de Philippe X... sollicitée dès le 13 juin 2003, au motif que s'il est établi que Philippe X... s'est rendu

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre eux pour violences aggravées, a condamné le premier

X... étaient constitutifs du délit de diffamation publique envers un particulier, déclaré Philippe X... responsable du préjudice qui en est résulté pour Tariq Y..., et condamné Philippe X... à payer à

Philippe, Y...