Michel, - Y... Olivier, - Z... Luc, - A... Dominique, - B... Claude, - C... Simon, - D... Louis, - E... Stéphane, - F... Jean-Jacques, - G... Jean-Jacques, - H...

Michel D... et de M.

Jean-Michel X... et Mme Pascale Y..., du chef de provocation à la discrimination à l'égard d'un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie

Michel X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°) M. Jean N... G..., demeurant ...

Jean-Yves X..., domicilié ..., ès qualités d'administrateur judiciaire des sociétés D..., Veyret-Veilleux et Fruitière de Domessin, 8 / de M.

. ; 3°)- Monsieur Michel A..., demeurant à Paris (9ème), ..., syndic au règlement judiciaire de la société MULTI AGRA ; 4°)- Monsieur Jean-Claude D..., demeurant à Paris (1er), ..., cosyndic au règlement

Michel X... et ses enfants, M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Michèle

Jean-Michel X... sollicite que celle-ci soit portée à la somme de 680. 348 euros au motif que ce technicien a commis une erreur en appliquant un taux d'abattement de 5 % à mauvais escient, celui-ci ne

Jean-Michel Z... ; que, cependant, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel Augustin Jean-Louis Z..., 2°) Madame Raymonde A...

société Sacof, dont le siège social est ... (9ème), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 3°/ du Centre Technique Interprofessionnel des Fruits

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1997 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Compagnie Industrielle d'Aubeterre-sur-Drôme,

Copper-Royer, avocat de Mme Z..., de Me Delvolvé, avocat des consorts B..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Michel

L'autre partie des terres est plantée d'arbres fruitiers dont chaque plant est équipé d'un système d'irrigation opérationnel, l'ensemble étant relié par des tuyaux en caoutchouc » ; la fiche médiation

A titre d'exemple, tant Michel de D...que moi-même sommes certains, chacun à une période différente, d'avoir abordé avec Jean-François les risques présentés par le rôle de Michel dans Final.

attaqué, p. 7, in limine), de sorte qu'en considérant " qu'il n'est pas soutenu que la mention selon laquelle la société Converse agirait poursuites et diligences de son Chief Executive Officer serait le fruit

Michel Jean Claude X... ; que s'agissant des parts de la SCI TIA, M.