Walter A... du chef de violences volontaires ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu qu'après avoir examiné tant la recevabilité du recours que les pièces

Walter, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 19 février 1997 qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment des chefs de recel de faux documents administratifs

Walter, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 4 février 1997 qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment du chef de recel de faux documents administratifs et

fondé sur une cause réelle et sérieuse son licenciement en raison de l'arrivée du terme de la mission qu'il a exécutée dans le cadre du chantier relatif à la construction du deuxième parc à thème de Walt

Walter B..., Le Matty Vaulx-en-Beaujolais à Saint-Etienne Les Ollières (Rhône), 7°/ de M. Daniel C..., ... à Saint-Fons (Rhône), 8°/ de M. Paul D..., ...

Hubert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 mars 1989, qui, à la suite de sa plainte contre Walter Y... du chef d'escroquerie au jugement

le Comité national contre le tabagisme, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 12 février 1998, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier X... et Walter

Société WEA INTERNATIONAL Inc., la Société WARNER HOME VIDEO Inc., la Société FILM OFFICE, le SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITION VIDEOGRAPHIQUE (SNEV), TWENTIETH CENTURY FOX FRANCE SA, CIE WARNER COLUMBIA, WALT

Walter X..., demeurant Admiraaldreef 18, 9040 Gand (Belgique), 2 / Mme Y...

.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de Mme Elise Y..., exerçant sous l'enseigne Hôtel-Restaurant "Chez Walter

Edouard François Roger Walter de Y...

procédure civile, condamne Mme X... à payer au syndicat des copropriétaires du 19 rue Mazarine à Paris 6e la somme de 2 000 euros, au cabinet Michel Hectus celle de 2 000 euros et au cabinet Gérard Walch

branche : Vu l'article 16, alinéa 3 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'en 1956, Madame X..., depuis lors épouse Curvelier, s'est engagée envers la société Editions Publicitaires Waltz

Walter, Y...

Walter X..., 2°/ de Mme X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR,

Walter, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 9 novembre 2000, qui, pour exhibition sexuelle en récidive et infraction à la législation sur les étrangers, l'a condamné

Walter X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Bennes Delmotte, société anonyme, dont le siège

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 21-13.489 contre l'arrêt rendu le 15 février 2021 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Ecurie Walter

locataire-gérant du "Journal du Dimanche", propriété de la société Sogide, a fait paraître dans le numéro du 6 février 2000 un article consacré à Claude X... illustré d'une photographie de plateau prise par Walter

Walter Y..., domicilié [...]                                      , 7°/ à M.