conditions, compte tenu de l'âge des enfants qui sont encore très influençables, il apparaît qu'X... a joué un rôle certain pour éloigner les enfants de leur père et ne peut invoquer l'absence d'élément

, tant sur photographie qu'à l'audience ; que la crédibilité des propos de l'enfant, notée par l'expert, permet de retenir la reconnaissance du prévenu par l'enfant comme un premier argument de culpabilité

sur son dos" ; qu'enfin, selon lui, les fellations ou sodomies seraient impossibles pour deux raisons : - si l'enfant disait vrai, il n'aurait pas manqué de voir qu'il avait des mycoses sur le bas-ventre

pratiqués par François X..., qui s'était absenté un quart d'heure, avaient été tardifs et que ce délai était en relation directe avec le coma de la mère, et par voie de conséquence avec l'état de l'enfant

, rechercher si la façon de conduire d'Eric B..., au moment de l'accident et non avant celui-ci, était adaptée à l'existence d'un vent soufflant par rafales et si le prévenu avait pris toutes les précautions

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Rosine Y... du chef de non-représentation d'enfant

à sa situation en l'état de sa déclaration sur l'honneur mentionnant que la demande de prise en charge de l'enfant [J] avait pour objet de pallier l'absence de couverture sociale de la mère de l'enfant

U..., se disant mineur pour être né le [...] à Conakry (Guinée), et isolé sur le territoire national, a saisi le juge des enfants en vue de son placement auprès du service de l'aide sociale à l'enfance

des premiers juges qu'en ce qui concerne les premiers faits, le prévenu les reconnaissait en les minimisant ; qu'il expliquait en effet qu'il s'agissait d'un jeu imaginé par les enfants qui l'avaient

des livres, la cour d'appel a prononcé la nullité de cette marque, en raison de son caractère respectivement descriptif, s'agissant de désigner des livres destinés à l'apprentissage du dessin par les enfants

[U] a été engagé en qualité de directeur administratif et financier, le 4 février 2013, par l'association Fondation mouvement pour les villages d'enfants, maintenant dénommée Fondation action enfance (

V... est bien resté plus de deux mois sans s'acquitter de la contribution due pour ses deux enfants ; que devant le tribunal correctionnel le prévenu a reconnu être resté deux mois sans s'acquitter de

; 2°/ que dans toutes les décisions qui concernent les enfants, l'intérêt supérieur de l'enfant doit être une considération primordiale ; qu'au cas présent, la cour d'appel a constaté que, depuis un

victimes d'agressions sexuelles ; qu'enfin Jean-Pierre X... ne propose aucune explication sur les faits qui lui sont imputés depuis 1992 jusqu'à 1997 se réfugiant derrière une thèse de complot ou

; "et aux motifs adoptés des premiers juges que karine X... a révélé qu'à partir de janvier 1996, âgée de 17 ans, elle a subi des caresses et des attouchements à caractère sexuel tous les 15 jours

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1998, qui, pour délit de violences et soustraction d'enfant

Chaillou, président, et de Mme Farina et Mme Sem, conseillers ; Qu'il se déduit de ces mentions que l'un des deux magistrats présents lors des débats et du délibéré a donné lecture de la décision en

par Jean-Pierre Y..., que celui-ci s'était marié et avait, avec son épouse, adopté un enfant, motif impropre à exclure que le maintien de la mention « de sexe masculin » porte atteinte au droit de Jean-Pierre

à verser à Marie-Régine Y... une pension alimentaire mensuelle de 25 000 francs outre la somme de 6 000 francs pour l'entretien et l'éducation de l'enfant ; qu'Alain X... est demeuré plus de deux mois

X... devant le tribunal correctionnel d'Ajaccio ; Attendu qu'en rejetant, par les motifs propres et adoptés reproduits au moyen, la demande des prévenus tendant à l'annulation de l'ordonnance de renvoi