convaincus, c'en était même historique, que Paul X..., aujourd'hui sénateur et président de région, avait assassiné le 25 mai 1946 notre vieux copain Alexis, maire de Saint-Benoît, d'un coup de revolver

A notre avis, c'est un alibi, évidemment, Paul X... voulait tout simplement revoir Lyon qu'il a connue en 1947 quand il fut condamné aux assises pour avoir assassiné Alexis A......

juste titre, que les premiers juges ont considéré que l'éditorial incriminé était de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il est imputé d'avoir "assassiné Alexis

A..., le rédacteur des éditoriaux, qui, dès lors qu'il narrait cet événement historique, était nécessairement conduit à faire état de l'imputation faite à Paul X... d'avoir été l'auteur du coup de feu

Y..., Georges A... et Nicolas Z...; qu'une bagarre à mains nues a commencé entre Etienne B... et Alexis Y..., sur l'insistance de Georges A...; qu'Etienne B... ayant le dessus, ses adversaires étaient

Sur le premier moyen : Vu l'article L. 412-11 du Code du travail ; Attendu que, pour débouter les sociétés Hôtel privilège Paris Porte de Montreuil, Hôtel Paris Bercy et Hôtel Paris Alésia Y... de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I / Sur le pourvoi n° G 92-14.405 formé par la Fédération nationale des syndicats des services de santé

Michel G..., tous trois domiciliés ..., defendeurs à la cassation ; La Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT, MM.

Jack, - la Cave coopérative d'Aléria, - l'administration des Douanes, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1990, qui a condamné à diverses pénalités

A..., le rédacteur des éditoriaux, qui, dès lors qu'il narrait cet événement historique, était nécessairement conduit à faire état de l'imputation faite à Paul X... d'avoir été l'auteur du coup de feu

A..., le 25 mai 1946" ; que les imputations diffamatoires, et en l'occurrence celle d'avoir tué Alexis A..., sont réputées de droit faites avec l'intention de nuire ; que les dispositions précitées

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association laïque pour l'éducation et la formation professionnelle des adolescents (ALEFPA

C... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis D... et des suites qui furent données à cette affaire ; qu'en écrivant que X...

Alexy, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2005, qui, pour utilisation à des fins de loisirs d'engins motorisés conçus pour la progression

est PTT, [...] , 5°/ l'association Centre de formation de football de Paris, dont le siège est [...] , 6°/ l'association Championnet sports, dont le siège est [...] , 7°/ l'association Paris Alésia

Alexis A..., chef de secteur, M. Philippe B..., chef de secteur, et M.

rue des Bons Raisins, 92508 Rueil-Malmaison, 62 / de la Section syndicale CFE-CGC Renault, dont le siège est 74, rue des Bons Raisins, 92500 Rueil-Malmaison, 63 / du Syndicat CFE-CGC de la Fédération

Gérard X..., domicilié [...], 2°/ à la société Productions Alléluia, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son