Sylvie, - l'ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL (AVFT), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 février

bien ainsi des faits antérieurs à l'immersion du corps de Francis E... et concernent l'attitude des prévenus lors du premier retour de pascal H..., et Célestin G..., Olivier A..., Sylvie et Annie Z...

par l'article 335 du Code de procédure pénale sont dispensées de prêter serment ; que la seconde épouse du conjoint bigame n'est pas visée par les dispositions de ce texte ; que le président de la cour

Sylvie, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 septembre 2002, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement

Sylvie, épouse Y..., contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de TOULOUSE, en date du 7 septembre 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à

dudit document ; qu'il ressortait de la procédure, notamment des auditions de Jean-Paul Y..., président-directeur général de la société Odon Y..., de Pierre Z..., gérant de la société Casotex, et de Sylvie

Christian A. et Mme Sylvie B. se sont mariés le 8 mars 1980 ; qu'après avoir, en 1984, quitté le domicile conjugal pendant quelques mois, Mme B. est revenue auprès de son mari alors qu'elle était enceinte

1990 ; des prélèvements excessifs provenant des seuls fonds clients ; que ces prélèvements ont été reconnus par Sylvie A... qui néanmoins, minore le montant en indiquant que les experts auraient qualifié

A... et ont attiré l'attention d'une patrouille de police, ce qui a conduit à l'interpellation d'Abdel Ilal X... et à ces co-mis en examen après une course poursuite et une vive résistance de leur part

C... ; que par des motifs que la Cour adopte, les premiers juges ont retenu que la vie maritale de Sylvie X...et de Bernard Y...était rapportée, que Sylvie X...établit que Bernard Y...réglait le loyer

Paul Alphonse Marie Ange M..., Mme Chantal O...épouse P..., M. Daniel Q..., M. Robert R..., Mme Sylvie S...épouse T..., M. Marcel T..., M.

.., 66 / Mme Sylvie ZL..., demeurant ..., 67 / Mme Eliane ZM..., demeurant ..., 68 / Mme Sylvie ZQ..., demeurant ..., 69 / Mme YB...

de routine", ce qui ne pouvait convenir qu'à des personnes âgées ne souffrant pas d'autre pathologie que leur déficit ; que c'était l'auxiliaire de vie qui était l'agent auprès du pensionnaire et non

la violence et l'autorité exercée sur elle-même et sur sa mère ; qu'à la fin de l'année 2002, Anne-Sophie étant majeure, Jean-Louis X..., qualifié par plusieurs témoins de manipulateur, avait modifié

présente comme consentante ; mais qu'il est constant qu'une relation qui peut être qualifiée de transférentielle s'est établie au cours des années entre Sylvie Z... et Silviano X...

1987 à 2005, dit qu'à compter de l'année 2006 le notaire liquidateur appliquera le même raisonnement et d'avoir débouté l'exposante de ses autres demandes, AUX MOTIFS QUE Sylvie Y...soutient qu'aucune

_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - Mme Sylvie

Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), 48/ Mme Sabine B..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 58/ Mme Chantal C..., demeurant résidence Val Marie, bâtiment ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 68/ Mme Annie