prévenu a déclaré : "il est possible que j'ai demandé à la patiente d'écarter les cuisses" ; qu'il en est de même en ce qui concerne les massages appuyés sur les yeux et les oreilles aboutissant à l'assoupissement

survenance de l'accident, conteste formellement toute volonté de dépassement, manoeuvre qui selon lui aurait été "un geste fou et suicidaire en raison des conditions de circulation ; qu'il affirme s'être assoupi

article a été confirmé par une décision du comité interbancaire de retraites en date du 29 juin 1994 ; que cette décision, qui se réfère à la "majoration", sans autre précision, vise manifestement l'assouplissement

X... de s'être, non endormi ou assoupi, mais simplement assis pour prendre quelques secondes de repos pendant un "temps mort" n'était pas constitutif d'une faute grave et que la cour d'appel a ainsi violé

que cette version est contredite par de nombreux éléments qui démontrent sa particulière mauvaise foi et que son opposition au paiement des chèques n'avait d'autres objectifs que de lui permettre d'assouvir

l'émission Envoyé spécial aux dangers de l'alcool au volant l'avait présenté à l'écran pour illustrer l'alcoolisme ambiant de la discothèque dans laquelle il était arrivé tard dans la nuit pour s'y assoupir

fondamentales ; 4°/ subsidiairement qu'en matière de diffamation, la participation à un débat d'intérêt général peut justifier - lorsqu'elle s'accompagne d'une base factuelle suffisante - un assouplissement

X..., de s'être assoupi au volant d'un véhicule qu'il conduisait et d'avoir ainsi occasionné un accident sans relever aucune circonstance propre à caractériser un mois plus tard la gravité de ce manquement

Y... tentait peu à peu de corrompre Teanavai B... dans le but d'assouvir ses pulsions sexuelles ; que le passé de M.

Y..., pour "assouvir sa vindicte avec les sous d'Aviroc" ; que les juges du fond, qui n'ont aucunement recherché si M.

ancienne, constante, notoire et générale ayant force obligatoire ; qu'un tel usage ne pouvait résulter en l'espèce des indications données dans la lettre ministérielle du 22 mai 1964 en vue de l'assouplissement

l'économie du 4 août 2008 ne pouvait envisager un effectif nul puisque dans cette hypothèse il n'y aurait pas d'assujettissement et que c'était « par exception » à cet assujettissement que des assouplissements

Y..., syndic de la liquidation des biens, demeurant ... (1er), 8°) la société Strati-France, ayant siège ... (14e), 9°) la Société méditerranéenne de courtage d'assurance Mongereau, Marengo et Assouad

la naïveté d'une petite fille, a abusé de ce que révélait de carences cette attitude pour surprendre l'innocence de son enfant en lui présentant comme des marques d'affection ce qui n'était que l'assouvissement

déduisant l'inexistence d'une telle faute de la circonstance que le salarié avait réglé son réveil sur l'heure de sa prochaine ronde, laquelle révélait plutôt que le salarié avait organisé son assoupissement

[Y] de s'être endormi dans la nuit du 24 au 25 février 2019 était établi, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée par le salarié, si l'employeur, qui avait été informé du grief tiré de l'assoupissement

réduite du poids lourd présentait un danger pour les véhicules arrivant derrière ; que, par ailleurs, aucun élément objectif n'autorisait l'expert à considérer que le conducteur de l'autocar s'était assoupi

pour la première fois sur le marché intérieur ou utilise pour la première fois des préparations pour lessives, y compris des préparations auxiliaires de lavage, ou des produits adoucissants ou assouplissants