[Z], directeur de la société Axe environnement aurait à deux reprises lors d'échanges avec M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 novembre 2020), le 13 août 2007, M. et Mme [D] (les emprunteurs) ont, par l'intermédiaire de la société Axess finances (le courtier), souscrit auprès de la société

X..., qui était salarié de la société Axe développement, a été licencié pour motif économique le 13 novembre 1990 ; Attendu que la société Axe développement fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 2 novembre

Y..., demeurant ... l'Echat (Val-de-Marne), pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Axes Consultants, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

juin 2012, a déclaré : - avoir entamé son demi-tour après avoir vérifié qu'il n'y avait pas de "feux" sur la route, - avoir tourné à gauche puis entrepris une marche arrière "pour bien se remettre dans l'axe

services aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Le Temps d'un service - Axeo services à payer à M.

de la société JC Decaux du 7 février 2008 prévoyait qu'une prime de 6,21 euros par heure travaillée était versée aux salariés en cas d' « interventions atypiques de nuit », tels que « PMV, tramway, axes

parfaitement respecté par le pilote (cap 255 ) ; qu'abordant sa descente à 7,8 nautiques de Toussus, l'angle de descente était de 3 à une altitude de 3 000 pieds ; que le pilote qui se trouve sur ce bon axe

domiciliée chez Mme [Q] [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axel

brève échéance supporter le coût de réparations mécaniques générées par son usure normale, dès lors que la pompe à eau présentait un jeu radial anormal, du fait que la turbine était désolidarisée de son axe

d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et l'a condamné à une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende de 500 euros et à la suspension de son permis de conduire pour une durée

contraventions au Code de la route, à 15 jours d'emprisonnement avec sursis, à une amende de 4 000 francs et à deux amendes de 800 francs, ainsi qu'à la suspension de son permis de conduire pour une durée

par inobservation des règlements, en l'espèce en omettant de respecter une priorité et de contravention de refus de priorité et, en conséquence, a prononcé la suspension du permis de conduire pour une durée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Axel international, dont le siège est ..., en cassation d'un

mutuelles de France fait grief à l'arrêt d'admettre la recevabilité de l'appel formé par la société locataire contre cette décision, alors, selon le moyen, "1 ) que le loyer fixé par le juge pour la durée

[Q], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Axel ; Sur le rapport de M. Contamine, conseiller référendaire, l'avis de M.

Le mariage a duré 20 ans. Monsieur Axel X... est âgé de 41 ans, et Madame Lorraine Y... est âgée de 44 ans. Aucun des époux ne fait état de problèmes de santé.

Peugeot 205, tantôt la droite, tantôt la gauche, se trouvait, après la collision, dans le couloir de circulation inverse, tout en relevant que, lors de la collision, ce véhicule était resté dans son axe