Soutenant que les offres qui lui avaient été présentées par la société Bryan Garnier étaient insuffisantes au regard de la valorisation du catalogue de la société, que la société Bryan Garnier avait oeuvré

Appavoo-Dupré, il ne peut être demandé à la chambre de l'instruction d'annuler sa propre décision ; que, si le rapport d'autopsie du corps de Bryan Appavoo-Dupré, déposé le 23 décembre 2002 par le docteur

Francis Junior Bryan, 4 / M. Yvan Clément Bryan, 5 / M. Joseph Freddy Bryan, 6 / M. Edmond Elbery Bryan, 7 / Mme Noreen D. Bryan, épouse Esannason, 8 / M.

Daphnée, veuve A..., agissant tant en son nom personnel, qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de son fils mineur Brian A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Brayne, anciennement

auprès duquel il estimait avoir fait l'acquisition d'une quinzaine à une vingtaine de kilogrammes de stupéfiants ; que les interceptions téléphoniques réalisées sur les lignes attribuées à Teddy et Bryan

coupable d'exposition, mise en vente, vente de produits toxiques s'agissant du konjac, du psyllium, de l'argile blanche, de la rauwolfia, de la noix vomique, de l'adonis vernalis et de la racine de bryonne

professionnel du projet de convention de sous-location et de son avenant ; qu'ainsi, la cour d'appel ayant légalement justifié sa décision, le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen pris en ses trois bran

[I] [Y] [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 24-13.690 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-8), dans le litige l'opposant à la société Brayan, société civile

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 novembre 2013), qu'un tribunal a déclaré abandonnés les enfants Brian

22 septembre 2017, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires ampliatif et personnel produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le jeune Bryan

Z..., conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du groupement foncier agricole de Briane, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme X..., de M.

X... a été engagé le 25 février 1999 en qualité d'analyste vendeur, statut cadre, par la société Bryan Garnier Forecast, devenue Bryan Garnier & Co qui a pour activité principale le courtage, l'analyse

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes 12 avril 2013), que Mme X... est la mère de Bryan

[S] dit [Z] Défendeur : la société Bryan Garnier and Co Limited Requête n° : 152/25 Ordonnance n° : 90569 du 26 juin 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bryan

Bryan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2009, qui, pour infraction à la législation sur les armes en récidive et infractions à la législation

Sogecap, dont le siège est [Adresse 9], [Localité 7], 6°/ à la société Chancé-[T] & associés, dont le siège est [Adresse 5], notaires, (anciennement dénommée Scp André Chance, [B] [T], Stéphane Chaix-Bryan

Bryan B...                , domicilié [...]                                                                           , contre l'ordonnance rendue le 8 novembre 2016 par le premier président de la cour

Clive et Brian Y...

cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Paris du 9 mars 2004 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé l'ordonnance du juge des enfants qui avait confié provisoirement ses enfants Bryan