Emmanuel Y..., fixer les effets de la résiliation au jour de son prononcé et condamner en conséquence MM.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 1er juin 2006 qui, pour complicité d'abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec

cassation pris de la violation des articles 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Antoine X... et Emmanuel

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 décembre 2003, qui, pour faux et usage, escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

ce véhicule Peugeot ; que, par ailleurs, comme la cour a déjà eu l'occasion de le relever, aucun élément de l'enquête ne permet de supposer que le véhicule de gendarmerie était en train de reculer au

Emmanuel, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 7 mars 2000, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 230 francs d'amende ;

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1997, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

d'accusation n'aurait pas légalement justifié sa décision ; "alors que, de troisième part, selon le pourvoi, loin de démontrer l'abolition du consentement de l'enfant, les explications données par Emmanuel

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2002, qui a condamné le premier, pour contrefaçon, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 6 000

Emmanuel Y..., demeurant ..., 2 / Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / M. Jean-Michel Y..., demeurant ..., 4 / M.

Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Emmanuelle, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1996, qui, pour infractions à la réglementation du travail, l'a condamnée à deux amendes de 2 000 francs

entretenait également des liens avec cette société, bien que plus flous ; quant aux effets entre la SARL Emmanuelle et OJM, et la SARL Emmanuelle et l'EURL Gabrielle, ceux-ci avaient été comptablement

de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur les premiers moyens de cassation proposés, dans les mêmes termes, par la société civile professionnelle Piwnica et Molinié, pour Moïse K... et Emmanuel

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 7 octobre 1993, qui, après avoir relaxé Eric X... des chefs de blessures involontaires et franchissement d'une ligne

suivre sur la plainte déposée par la partie civile pour dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que si une ordonnance de non-lieu devenue définitive existe bien s'agissant des faits dénoncés par Emmanuel

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 novembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y..., Jean-Pierre Z... et Emmanuelle

Emmanuel, - Z...