Erick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2000, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 10 000 francs d'amende ;

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 23 novembre 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont

Eric, - LA SOCIETE AZUR GMF, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 13 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef de blessures involontaires

Eric, - Y...

arrière ; que si la vérification des sacs et fouilles corporelles était négative, en revanche les tests urinaires pratiqués sur les trois occupants de l'automobile se révélaient pour deux d'entre eux, Eric

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 février 1998, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marcel

Eric, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, du 30 avril 1997, qui, pour ivresse publique et manifeste, l'a condamné à 800 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

Eric, - X... DE Y...

Quentin, - Les époux A..., contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 15 juin 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; I - Sur la recevabilité du pourvoi formé le 23 juin 1999 par Quentin

Cependant, dans les interceptions téléphoniques, il est fréquemment question d'associés ; qu'ainsi, il ne contestera pas, mais sans pour autant en donner une explication plausible, avoir fait un aller

Gérard Z..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Sodex Erie, domicilié ..., 3 / M.

du parc routier de cette société, coupables d'homicide involontaire ; " aux motifs que l'accident dont fut victime Carole Z...le 8 août 1996 est survenu en raison de l'épandage de blé en grande quantité

L'employeur vise l'impossibilité pour Eric X... d'occuper son poste en raison de l'arrêt de la prestation à laquelle celui-ci était affecté.

Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 juin 2001, où étaient présents : M.

GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 6ème chambre, en date du 10 avril 2003, qui a renvoyé Eric

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, du 14 septembre 1989 qui, pour escroquerie, les a condamnés, le premier à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de

Eric, contre l'arrêt de la cour d'assises du BAS-RHIN, en date du 14 mars 1997, qui l'a condamné, pour tentative de meurtre aggravé, vol avec arme et séquestration de personne comme otage, à 22 ans de

Eric G..., demeurant ...