D..., dont il était le collaborateur très proche ; qu'Etienne D... et Jean-Marc F... avaient participé aux discussions qui avaient permis la mise au point du système de financement des bateaux (jugement

Jean Y..., demeurant ... à Saint-Etienne-en-Coglès (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1991 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 18) de la compagnie d'assurances

Christian A..., - l'EARL AAA... et Herve, - l'EARL Wassler Etienne , - la CCC... Henri et fils, - la Cooperative vinicole de Cleebourg, - l'EARL Pfister, - l'EARL B...

Etienne Z... a donné à bail un appartement à son fils André, qui l'a occupé jusqu'en 1970, époque à laquelle, veuf depuis 1965, il a quitté les lieux, y laissant ses enfants majeurs, dont Mme Patricia

grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait débouté la SCI Etienne de Bresse de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE la SCI Étienne de Bresse reproche aux sociétés du

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 12 octobre 1990 par le tribunal de commerce de Saint-Etienne (2e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée X... , dont le siège

E... exploite sans autorisation une carrière située dans le lit de la rivière Saint Étienne commune de Saint Louis ; que les surveillances effectuées par le groupe pelotons d'intervention de la réunion

qui résulte d'une évaluation objective réalisée à partir de la quantité de matériaux extraite et de sa valeur marchande, ne fait l'objet d'aucune contestation sérieuse et argumentée au terme d'une démonstration

(section activités diverses), dans les litiges les opposant à l'association Mission locale Saint-Etienne et couronne stéphanoise, dont le siège est [Adresse 3] [Adresse 3], défenderesse à la cassation

Jacques C..., tiers électeur, fait grief au jugement attaqué de l'avoir débouté de sa demande en radiation de la liste électorale de la commune de Villiers-en-Bière de Mme Claudine X..., épouse A..., M

Christian, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 4 mai 2000, qui, après relaxe d'Etienne A... du chef d'escroquerie, les a déboutés de leurs

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 21-25.855 contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2021 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société AS Saint-Etienne

de leurs demandes en dommages et intérêts tant en première instance qu'en cause d'appel pour procédure abusive, à défaut de démonstration d'une faute de maître I... lequel triomphe en ses prétentions

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à voir ordonner une mesure d'expertise commune et opposable à M.

(section activités diverses), dans les litiges les opposant à l'association Mission locale Saint-Etienne et couronne stéphanoise, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

ARH SA ; "aux motifs qu'il n'est nullement démontré, malgré les pièces comptables fournies, que la liquidation judiciaire de la société Z... soit la conséquence du décès d'Etienne Z..., alors même que

Kessous, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Sant, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Ettien X...,

Gabriel C..., demeurant Section Cayenne, 97118 Saint-François, 2 / des héritiers d'Etienne Z..., dit André, demeurant chez M.