Joël, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 8 juin 1995, qui a déclaré irrecevable son appel de l' ordonnance d'incompétence rendue par le juge

instance de Pontoise, désignée en remplacement de Joëlle Y..., empêchée, par ordonnance de madame le président de la cour d'assises du Val d'Oise en date du 14 septembre 1998 à 12 heures " ; " alors

Joël, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 7 octobre 1997, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte

conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CEGELEC CENTRE EST, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande

les mêmes à payer à MmeX... la somme de 559 450, 43 francs, déduction faite de la créance de la Caisse primaire d'assurance maladie, en réparation de son préjudice économique consécutif au décès de Joël

Joël B..., demeurant à Pliane, Gosier (Guadeloupe), 3 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Etablissements Joël X... et Cie, société en nom collectif

Joël, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2005, qui, pour conduite d'un véhicule sans respecter les distances de sécurité sur un ouvrage routier présentant

Joël, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1997, qui, notamment, pour abus de faiblesse, infractions à la législation sur le démarchage à domicile et

Joël A...) ; En l'absence de preuve à ce jour (procédure en cours d'enquête selon courrier du procureur de la République de Carpentras du 28/04/09 – pièce 19), et s'agissant ici de statuer au plan civil

Marie-Joël Y...] au profit de M. Jérôme C..., M.

Joulie, de Me Foussard, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions de M.

Jean A... en décembre 1990 fait apparaître que le gérant de la SCI de la Grand Rue était alors M. Joël A....

Joël Z..., domicilié à 1206 Genève (Suisse), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 4 février 1993 par le président du tribunal de grande instance d'Evreux, qui a autorisé des agents de la Direction

Jean-Marie et Joël X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes respectives de MM.

Joël X..., domicilié [...] , 5°/ à M. Hans C..., domicilié [...] , 6°/ à M.

ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 14 avril 1995, qui, après avoir relaxé Joël

favorables pour l'octroi de marchés publics ; qu'il était ainsi révélé à ce gendarme que le 24 septembre 1993, la société Sade, la Société SMTP et la société Cholton avaient financé l'assistance au grand