GERMAIN  , les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général QUINTARD ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Hélène

., il lui intimait l'ordre de quitter son corps, de le désenvoûter et la séquestrait pendant trois heures, après avoir retiré la clé de la porte, alternant propos incohérents, menaces à l'aide d'un couteau

Marie-Hélène, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE en date du 8 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric A..., pour assassinat

Denis X... ; que celui-ci lui avait dit qu'il venait d'apercevoir l'homme à la fenêtre en train d'appliquer la lame d'un deuxième couteau sur sa gorge.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant à Lisle-sur-Tarn (Tarn), La Lucie Y..., en cassation

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

seize mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

qu'en se débattant au moment où elle le faisait tomber en lui résistant ; que non seulement cette dernière a été très affirmative quant à son identification mais encore il a été retrouvé chez X... un couteau

Z... a pu frapper d'un coup de couteau David A... ; que M.

moyens de l'affûter" ; qu'en statuant ainsi quand il résultait de l'enquête que cet objet n'était pas l'arme ayant servi à la commission du meurtre puisque les analyses "faites sur les tournevis et couteau

Yvan X..., - Mme Hélène Y... épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 30 juin 2016, qui, dans l'information suivie, sur

Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle LAURENT PARMENTIER-HELENE

Jacques ZA..., domicilié au Combeau, Bourgougnague à Lauzin (Lot-et-Garonne), 5°) Mme Jeannine ZK..., domiciliée Petit Fougereau Roumagne à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 6°) Mme Solange ZN.

X... coupables des faits qui lui étaient reprochés, condamné à une peine de huit mois d'emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve et à payer à Mme Hélène A... la somme de 55 365,05 euros

en défense ; Attendu qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que le véhicule conduit par Serge Y... et appartenant à son employeur Claude X... est entré en collision avec celui de Marie-Hélène

fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir écarté l'exception de prescription et condamné Roland X... du chef de complicité d'abus de confiance aggravé ; "aux motifs que la prescription n'a couru