E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

médicamenteuses ; "aux motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne A..., Valérie B..., Sandrine C..., Frédérique D..., Isabelle

jusqu'à nier tout acte de pénétration sur les onze jeunes femmes identifiées, il n'en demeure pas moins que quatre groupes de clichés photographiques, représentant Sandrine Y..., Frédérique Z..., Isabelle

premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles R.142-1, R.142-6 et R.142-18 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la caisse primaire d'assurance maladie

Isabelle, épouse B..., A...

défaut et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard Y... coupable de violences volontaires sur la personne d'Isabelle

victimes déjà atteintes d'affections significatives au moments des faits reprochés à Anne-Marie X..., les délits d'homicides involontaires sont constitués, dès lors que la faute commise a privé ces malades

N'ETAIT PAS TENU D'ACCOMPAGNER L'ENFANT A L'HOPITAL ET QUE L'INTERNE DE SERVICE A FAIT SELON LES REGLES DE L'ART TOUT CE QUE COMMANDAIT D'EXTREME URGENCE L'ETAT DE LA MALADE ; ALORS QUE L'ARRET ATTAQUE

sa myopie, il a nécessairement vu que Michel Y... et Yannick A... étaient aux prises avec Isabelle Z...

23 / Mme Martine YE..., demeurant ..., 24 / Mme Liliane AB..., épouse YD..., demeurant ..., 25 / Mme Colette XX..., épouse YF..., demeurant 24, rue de Villempou, 41100 Naveil, 26 / Mme Isabelle

X... ne lui ayant jamais communiqué la copie des contrats signés par l'entreprise (cf. courrier de Maître Y... en date du 4 décembre 2000 par lequel il réclamait ceux-ci à Isabelle X... ; qu'enfin, Isabelle

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui, pour conduite d'un véhicule automobile malgré suspension du permis de conduire, a prononcé

Y... son passage à temps partiel (80%) ; qu'effectivement, Madame Isabelle Y... n'a fait l'objet d'aucune évaluation après sa reprise en mi-temps thérapeutique ; qu'effectivement, Madame Isabelle Y...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que de l'union de Guy X... et Eliane Y... sont nés cinq enfants ; qu'à la suite du décès du dernier de leurs parents, Mme Isabelle

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 2 mars 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Isabelle

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle

Mme Annie D..., Mme Jacky B... et Mme Marie-Pascale C... indiquent que Mme Isabelle A... a fait des remontrances à Mme Isabelle Y... le jour des faits.

Isabelle devra consacrer tout son temps de travail et son activité professionnelle au service de l'association.