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497 résultats pour « Jean- Michel TREYNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00759

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Jean-Marc et Hervé Z... et Mme A...

Source officielle

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CC

cr

6137259ecd5801467741f44d

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour délit de blessures involontaires, a prononcé sur

Source officielle
CC

cr

61372592cd5801467741ee4b

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -DELBOVE Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

6137268ccd5801467742672c

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 31 juillet 1997, qui, pour infraction à la loi du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427086

Cassation

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CC

comm

61372130cd580146773f1b73

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Jean-Michel X..., ès qualités de liquidateur amiable de la société Gray automobiles auto garage X..., société anonyme, dont le siège est à Gray (Haute-Saône), avenue du Général de Gaulle, demeurant à Fresnes

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420651

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Jean-Michel, - C... Jean, - Z... Michel, - X... Denis, - A...

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427290

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Jean-Baptiste, - K... Abdenour, - L... Antonio, - M... Tahar, - N... Ramino, - O... Khider, - P... Djamal, - Q... Rachid, - R... S... Luis, - Q... Ikhlef, - T...

Source officielle
CC

civ1

607943299ba5988459c4137c

Cassation

6 juin 1973

6 juin 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE JEAN-MICHEL X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03413

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

- Michel B... établi par maître Georges Y..., maître Christian C... et M.

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Michel, - Z... Pierre, - A... Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

Source officielle
CC

civ1

60794d369ba5988459c48611

Cassation

30 mai 2006

30 mai 2006

Jean-Louis X... et M.

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CC

comm

61372304cd5801467740462b

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Hervé, Jean-Pierre et Michel Z... se sont engagés à acquérir les parts que M.

Source officielle
CC

cr

61372503cd5801467741a3e9

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 22 juillet 1998, qui, pour infraction aux règles sur la facturation, tromperie sur les qualités substantielles, publicité

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CC

cr

613725f0cd58014677421b2d

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 avril 2000, qui, infirmant sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Michel X

61372533cd5801467741bd03

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 1989, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Michel

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C101211

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Jean-Michel de X... de son désistement partiel à l'égard de M.

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civ1

60794da59ba5988459c489db

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

Michel, Jean-Claude et Marc X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes de MM.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Jean-Louis II..., - Mme Jacqueline JJ..., épouse KK..., - Mme Jacqueline LL..., - Mme Sabine MM..., - Mme Marie-France NN..., - M. Jacques OO..., - M. Jean-Pierrre PP..., - M. Jean-Michel QQ..., - M.

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CC

cr

613725e8cd580146774217a8

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

X... ; qu'il y a lieu, par ailleurs, de relever que devant le magistrat instructeur, Laurent Z... a déclaré que Jean-Michel A... lui aurait dit que les bons venaient d'un certain "Max", alors qu'il

Source officielle