par Charles Z... du milieu des années 1960 à 1973 ; que les vérifications réalisées sur commission rogatoire ont permis d'établir que chacun des témoins avait fréquenté l'ancienne abbaye de Moutiers Saint-Jean

Jean, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 3 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, faux et usage, a confirmé

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 juin 2000, qui, pour fraude fiscale, omission d'écritures en comptabilité et passation d'écritures inexactes, l'a

cassation, proposé pour la société Cegelec Lyon et la société Alstom Entreprise, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée, a autorisé Jean-Pierre

Lucien X... coupable du délit de tromperie reproché ; "aux motifs qu'en vendant aux consommateurs clients des magasins "Rosbif" exploités par la société Sobodis sur lesquels il avait autorité des pièces

livre IV du Code de commerce : la société Galec, 52 rue Camille Desmoulins (92130) Issy-les-Moulineaux, la société Audis, RN 20, 445 route du Nord (82000) Montauban et la société Sodibag, 1230 rue de l'abbaye

Jean-Pierre C..., expert-comptable avec lequel Mme D... avait cherché à se rapprocher dans les années 91-92 et à qui elle avait continué d'adresser des clients exerçant sous forme de société, qu'elle était

Jérôme et Jean-Paul Z... produisaient deux attestations du Crédit mutuel certifiant que leurs comptes titres, comprenant respectivement 150 et 280 actions Orange, n'avaient pas enregistré d'opérations

Jean-Pierre E..., demeurant ..., à Basse Indre (Loire-Atlantique), 5°) de M.

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre des appels correctionnels, en date du 3 février 1988, qui pour infraction à la réglementation concernant la sécurité des travailleurs, l'a

X... d'où ressortait la satisfaction affichée par ce dernier de prendre sa retraite ; que l'examen des bordereaux de communication de pièces révèle que cette attestation a en réalité été produite par la

Abd El Melik Y....

l'Abbaye (Ardennes), 4°/ de Monsieur Jean-Pierre E..., demeurant ..., 5°/ de Monsieur Emmanuel E..., demeurant Moulin Saint-Pierre à Signy l'Abbaye (Ardennes), 6°/ de Madame Hélène B..., veuve

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande d'abattement sur la valeur de sa résidence principale, alors, selon le moyen, que le juge ne peut refuser d'évaluer le dommage dont il a constaté l'existence

Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

Jean-Pierre X... (né le 19 février 1939), Mme Virginie Y..., épouse Z..., M. Jean-Christophe X..., Mme Marie-Isabelle X..., M. Jean-Pierre X...

d'Agen a déclaré Lucien A... coupable d'avoir involontairement causé la mort de Daniel C..., en ayant omis d'équiper l'écorceuse de protecteurs ou de dispositifs de protection interdisant l'accès aux pièces

Pierre C..., demeurant..., 5°) Mme Isabelle C..., épouse Z..., demeurant..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre section A), au profit de