Pierre Elie Z..., demeurant chez M. et Mme A..., ..., 2 / Mme Hélène B..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre civile

Jehan Pierre Y..., ès qualités de liquidateur de la société Tab ; Attendu que les époux X... ont demandé la résolution du contrat de vente d'une maison individuelle en l'état futur d'achèvement, conclu

somme de 590 811, 31euros à titre privilégié hypothécaire outre intérêts, et d'AVOIR condamné la SOCIETE GENERALE à payer à Maître Robert X...la somme de 1500 euros et la somme de 500 euros à Maître Jehan

Jean-Pierre C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre A), au profit : 1 / de M.

Jehan Pierre d'X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Caron sec, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Jehan Pierre d'X..., liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Jean-Louis Vincent diffusion Paris, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Jehan Pierre d'X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société CMB, société à responsabilité limitée, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Attendu que Maître Jehan-Pierre X..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ESPACES FONCIERS, qui succombe, doit supporter les dépens d'appel », ALORS QUE Toute

Jehan Pierre en sa qualité de liquidateur de Y...

Jean-Pierre X... et de Mme Françoise Z..., son épouse (M. et Mme Jean-Pierre X...), d'un prêt contracté par ces derniers auprès de la société financière SOFAL (la société) ; que M. et Mme Louis X..., après

Jean-Pierre, - Y... Abdelkader, - Z...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Jean-Pierre, - Y...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 24 mai 2000, qui, sur renvoi après cassation, pour omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois

pièces litigieuses pour les mettre à la disposition des conseils de Jean-Pierre X... dans le délai prévu par l'article 114 du Code de procédure pénale avant l'interrogatoire de première comparution de

Jean-Pierre Y..., les conclusions de M.

Jean-Pierre, - Y... Abdelkader, - Z... El Hadi, - A... Kacem, - B...

Z...- Jean-Pierre B... expliquait que Jean-Marc A... les lui avait "proposées" parce que le Crédit Agricole (la banque de Jean-Pierre B...) aurait pu demander à son client justification de leur existence