moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance déférée (premier président de la cour d'appel d'Agen, 17 novembre 2005), que le 24 mars 1995, le juge-commissaire au redressement judiciaire de la société Lepetit

et de les condamner à payer des dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que, dans leurs conclusions d'appel, les époux [F] indiquaient qu'en 1979, lors de la vente en trois lots de la fromagerie Lepetit

en 1951 depuis la voie publique du [Adresse 8] jusqu'à l'habitation située sur la parcelle C [Cadastre 1] et que ce n'est qu'en 1979, lors de la division et de la vente en trois lots par la société Lepetit

l'audition des différents intervenants n'avait pas à être ordonnée, sans rechercher, comme elle y était invitée par les écritures des époux X..., demeurées sans réponse, si l'audition des docteurs Monville, Lepetit

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS 1ER JUIN 1977) LA SOCIETE LEPETIT QUI DES 1965 A EXPLOITE SOUS LA MARQUE "RIFADINE" UN MEDICAMENT

X..., responsable atelier au sein de la société Lepetit Niquevert, a donné sa démission avec effet au 28 novembre 1994 ; que, le 1er décembre 1994, il est entré au service de la société DMS en qualité

(société Lepetit) qui en a effectué un dépôt en renouvellement le 7 décembre 1979 enregistré sous le n° 113.4340 ; que la société G.

(société Lepetit) qui en a effectué un dépôt en renouvellement le 7 décembre 1979 enregistré sous le n° 113.4340 ; que la société Fromageries de Pansey commercialisant un fromage sous la dénomination

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lepetit Niquevert, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FROMAGERIE LEPETIT, venant aux droits de la société à responsabilité limitée FROMAGERIE

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lepetit, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ...

X... et pour l'utilisation des garde-corps de l'entreprise Lepetit M. Y... se trouvait sous les ordres de l'entrepreneur principal Lepetit qui coordonnait sur place le travail des ouvriers de M.

société Merrell Dow France, en qualité de directeur régional, a été nommé le 1er janvier 1978 chef des ventes export avant d'occuper, le 1er mars 1982, le poste de directeur des ventes de la société Lepetit-Pharmaghreb

GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (MGFA), dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 4°/ de Monsieur Georges A..., propriétaire, demeurant à Lectoure (Gers), ..., 5°/ de la société à responsabilité limitée LEPETIT

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LEPETIT, DURAND, BARRE, MARTIN, MALGORN, BOUBAZINE, BAZIN, BELIARD ET DOREY SOUTIENNENT QUE LE POURVOI DE LA SOCIETE ARNI ET NANTAISE MARITIME

18e chambre sociale), auprofit de la société Merrel Dow France, société anonyme dont le siège social est à Neuilly-sur-Seine(Hauts-de-Seine), ..., venant aux droitsde la société anonyme Laboratoire Lepetit

X..., agent immobilier et administrateur de biens, a été mis en redressement puis en liquidation judiciaires respectivement les 3 janvier et 5 novembre 1992 ; que les sociétés Tagara, Creveuil et Lepetit

et des pourvois provoqué de la compagnie GAN et incident de la société Mahey frères : Attendu que la Mutuelle des architectes français a refusé de garantir son assurée, la société d'architectes Lepetit