La lueur des phares que j'ai vue à 1 km n'est pascelle du véhicule qui a provoqué l'accident ; cette lueur était beaucoup trop loin" ; que, de son côté, B...

Francisco Garcia X..., demeurant chez M.

Garcia, lui-même âgé de 19 ans, a été blessé lors de la manipulation, par un de ses amis plus âgé, d'une arme à feu appartenant au père de la jeune fille ; qu'aux fins d'être indemnisé de son préjudice

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 12 OCTOBRE 1960 MORETTI ET GARCIA ONT SIGNE UNE CONVENTION AYANT POUR OBJET LA MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION D'UN

Pascal N..., demeurant ..., 12 / de M. Bousemah H... I..., demeurant ..., 13 / de M. Justo C... Garcia, demeurant ..., 14 / de M. O... Servant, demeurant ..., 15 / de M.

Pascal, 61°/ de Monsieur ZQ... J. XK..., 62°/ de Monsieur YP... Stéphane, 63°/ de Monsieur XL... Michel, 64°/ de Monsieur H... René, 65°/ de Monsieur XH...

Z... révélait une division de la parcelle 498, propriété de M. de C..., créant deux parcelles 933 et 934, le n° 933 de 72 ares 80 étant de superficie égale à la parcelle 497, que M.

Garcia XY..., demeurant ..., 18°/ M. Roland XZ..., demeurant ..., 19°/ M. Pascal XD..., demeurant ..., 20°/ Mme Sylviane XH..., demeurant ..., 21°/ M.

rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1 / de la société Giraudy affichages, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Garcin

Alfred Garcia, 39 / de Mme Karen Gratiot, 40 / de Mme Jocelyne Grenouilleau, 41 / de M. Philippe Guillemot, 42 / de M.

(Seine maritime), 6°) Mme Paul Y..., née Danièle E..., demeurant ..., 7°) Mme Marc M..., née GARCIA H..., demeurant 1 ... (17e), 8°) Mme Marcelle C..., demeurant ...

ont rejoint ensuite le cercle de ses relations ; que Pascal Z... a admis qu'il bénéficiait d'une importante "aura" auprès de ce groupe de jeunes garçons, lesquels l'admiraient en raison de ses talents

Garcia ... Cauderan, et actuellement ..., 6 / de M. Jean-Marie S..., demeurant ..., 7 / de Mme Sandrine XX..., demeurant ...

Pascal Bourdin, demeurant 134, rue Gambetta, 92150 Suresnes, 7 / de M. Christophe Bourdin, demeurant 215, impasse de la Tour Vieille, 30100 Alès, 8 / de M.

Pascal, demeurant à i Costi di Villanova (Corse), 9°) Madame H... Véronique, Jeanne, Renée, demeurant à Villanova (Corse), 10°) Monsieur I...

Pascal Perducat, - Mme Nadine Patrelle, - M. Gilbert Garcia, - Mme Pascale Thomas, - M. Jean-Pierre Léglise, - M. Jean-Michel Amigo, - M.

Garcia, 2 / Mme Maria A..., épouse Y..., demeurant ensemble ... la Romaine, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit

Y... et d'autre part, d'une demande d'interdiction de passage sur leur parcelle et d'enlèvements d'objets dirigée contre Mme Z... et M.

Pascal A..., domicilié [...]                             , pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Gaia multimedia corp, Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

avril 1983, de l'acte du 21 juin 2001 par lequel les attributaires avaient cédé gratuitement à l'association syndicale libre (ASL) leurs parts indivises sur les parties communes dont faisait partie la parcelle