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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372583cd5801467741e672
21 septembre 1993
Jean Alexandre, - X...
civ2
613723adcd5801467740cd6e
6 mars 2001
Alexandre A..., 3 / M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01122
30 mai 2017
Alexandre Y..., M.
613723b8cd5801467740d4ec
2 mars 2001
Pierre, conseiller, les conclusions de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300170
2 février 2010
qu'elle était embauchée initialement par la société André, dont le siège se trouve 28 avenue de Flandre à Paris » ; que, contrairement à ce que fait valoir Monsieur X..., Mme Y... établit, par cette pièce
ECLI:FR:CCASS:2018:C210121
15 février 2018
L'octroi d'un délai de 14 jours constitue, en conséquence, un délai suffisant pour consulter les pièces du dossier et faire part de ses observations.
soc
61372177cd580146773f4001
10 janvier 1991
Alexandre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1987 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Petitjean, société anonyme dont le siège est ..
613720cbcd580146773ee6d0
3 mars 1988
(Meurthe-et-Moselle), 33°/ Madame Janine ZL..., demeurant ... devant Nancy (Meurthe-et-Moselle), 34°/ Madame Martine XB..., demeurant ...Armée Patton à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 35°/ Madame
61372639cd58014677423ea8
28 février 2006
Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 24 novembre 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises sous l'accusation de meurtre et violences aggravées
61372610cd58014677422acd
28 juin 2000
commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps sans vie de deux garçonnets âgés de 8 ans, Alexandre
613725eacd5801467742185b
3 avril 2001
du commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps de deux garçonnets âgés de huit ans, Alexandre
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101217
19 décembre 2018
, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Béatrice I..., épouse X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Nancy
61372693cd58014677426b08
13 avril 2005
Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00083
24 janvier 2018
Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02463
9 décembre 2009
complémentaires et d'indemnité forfaitaire pour travail dissimulé aux motifs que les éléments produits par le salarié ne prouvent pas le bien-fondé de sa demande ; qu'en déclarant néanmoins que les pièces
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10763
29 juin 2017
Jean-Pierre A..., supérieur hiérarchique direct de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
Pierre WWWWW..., domicilié [...] , 154°/ à M.