CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 résultats pour « Pierre-Alexandre NARCY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372583cd5801467741e672

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Jean Alexandre, - X...

Source officielle
CC

civ2

613723adcd5801467740cd6e

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Alexandre A..., 3 / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01122

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Alexandre Y..., M.

Source officielle
CC

civ2

613723b8cd5801467740d4ec

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

Pierre, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300170

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

qu'elle était embauchée initialement par la société André, dont le siège se trouve 28 avenue de Flandre à Paris » ; que, contrairement à ce que fait valoir Monsieur X..., Mme Y... établit, par cette pièce

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210121

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

L'octroi d'un délai de 14 jours constitue, en conséquence, un délai suffisant pour consulter les pièces du dossier et faire part de ses observations.

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f4001

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

Alexandre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1987 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Petitjean, société anonyme dont le siège est ..

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee6d0

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

(Meurthe-et-Moselle), 33°/ Madame Janine ZL..., demeurant ... devant Nancy (Meurthe-et-Moselle), 34°/ Madame Martine XB..., demeurant ...Armée Patton à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 35°/ Madame

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 24 novembre 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises sous l'accusation de meurtre et violences aggravées

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422acd

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps sans vie de deux garçonnets âgés de 8 ans, Alexandre

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742185b

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

du commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps de deux garçonnets âgés de huit ans, Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101217

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Béatrice I..., épouse X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Nancy

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b08

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00083

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Alexandre Y..., domicilié [...]                                , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02463

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

complémentaires et d'indemnité forfaitaire pour travail dissimulé aux motifs que les éléments produits par le salarié ne prouvent pas le bien-fondé de sa demande ; qu'en déclarant néanmoins que les pièces

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10763

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Jean-Pierre A..., supérieur hiérarchique direct de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Pierre WWWWW..., domicilié [...] , 154°/ à M.

Source officielle