Pierre-Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 11 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de violences aggravées et infractions

Pierre-Yves, - Y...

Yves, prévenus, - A...

Pierre-Yves contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1991, qui l'a condamné, pour infraction à la règle du repos dominical, à cinq amendes de 3 000 francs

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2003, qui, pour faux et usage, abus de confiance aggravé, !'

, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle détachée de CAYENNE, en date du 14 janvier 2002, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Claude Z..., d'Yves

civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Henry, - Y...Michel, - Z...Yves

Yves, - Z...

Yves, - Y...

pourvoi formé par : - LA SOCIETE LOUIS MOUSSET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2004, qui, dans la procédure suivie contre Yvette

DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier ainsi que contre Pierre

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; la société civile professionnelle Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Jean, - Z...Max, - A...Yves

Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

(pièce n°17), Mme C... indique à Yves X... que : "Le ratio de solvabilité inférieur à 1 traduit une fragilité financière importante : cette fragilité financière s'explique par les retraits importants

qu'en interdisant à la SCP de mentionner dans son papier à lettre le nom d'un juriste non avocat, au motif "de ne pas avoir régulièrement pris en compte les divers intérêts en jeu, notamment les impératifs

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Maurice Bouvier, société à responsabilité limitée, dont le siège est RN 12 Mégaudais, Saint-Pierre

D'autre part, il résulte encore des pièces versées aux débats que la société LBV YVES ROCHER, - réalisait chaque année une étude de conformité du centre (contrôle de l'espace et de ses composantes, dans

Pierre, - K... Jacqueline, épouse J..., - L... René, - L... Colette, - M... Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P... Eric, - P... Denise, - P...

redressage se font sous l'entière responsabilité du réparateur ou du donneur d'ordre, et le dernier note que pour tous cadres aluminium ayant été accidentés, un passage au détecteur de criques est impératif

Rocher et la société Yves Rocher France.