CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301097
13 octobre 2016
TP (la société Blanchard), assurée auprès de la société CRAMA Groupama Pays de Loire, et le lot gros oeuvre à la société Defontaine ; que, lors des travaux de terrassement, un engin de la société Blanchard
soc
61372362cd5801467740911d
23 novembre 1999
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Me Georges Y..., agissant en sa qualité d'administrateur provisoire de l'Office notarial de la SCP Rémy-Blanchard
61372361cd5801467740905e
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Rémy-Blanchard, agissant en la personne
6137232ecd58014677406808
15 décembre 1998
Blanchard qui n'était ni présent ni convoqué, en retenant les conclusions tardives de l'employeur et en prenant en considération ses propres conclusions notifiées avant celles de l'appelant, la cour d'appel
613723f1cd5801467741039a
13 février 2002
Louis Blanchard a déclaré reprendre l'instance au nom de sa fille mineure Mélissa Marie-Rose Blanchard, 2 / Mlle Jennifer Marie-Paule Blanchard, devenue majeure, a déclaré reprendre l'instance ;
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00336
7 mars 2017
chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Boulangerie pâtisserie Larrieu, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Boulangerie pâtisserie Blanchard
61372374cd5801467740a014
15 décembre 1999
Jean Christophe X... a été employé comme clerc de notaire par la société Clary-de la Haye-Saint-Hilaire, devenue Clary-Blanchard pour la société Rémy Blanchard, et a été licencié pour faute grave le 12
613721aecd580146773f605d
22 janvier 1992
Myriam, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Imprimerie Aujard Blanchod, société à responsabilité
613723d2cd5801467740e992
6 mars 2002
Blanchard, son supérieur hiérarchique, qu'en n'examinant pas ce second motif de licenciement, la cour d'appel a violé les articles L. 122-14-2, L. 122-14-3 et suivants du Code du travail ; 3 / qu'en
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100240
15 mai 2024
Par lettre du 15 mai 2014, la société Blanchard a notifié aux consorts [Z] la résiliation des contrats au 15 novembre 2014 en raison de l'arrêt définitif de l'exploitation des carrières. 4.
civ2
61372296cd580146773fecc9
13 mars 1996
Tisseuil, Tournois, juges, assistés de Mme Blanchard, greffier"; qu'il résultait donc de ces énonciations que M.
cr
éboutée de ses demandes dans la procédure suiviec/Anne Y
6137266ecd580146774257e7
24 octobre 1991
motifs caractérisé ; "alors que, d'autre part, la cour d'appel a omis de rechercher, comme l'y invitait la demanderesse dans ses conclusions d'appel délaissées, si, comme le reconnaissait le témoin Pons
comm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00323
17 juin 2026
Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 mars 2025), la société DPI international, qui avait pour commissaire aux comptes la société Cabinet Blanchard et associés (le cabinet Blanchard), détenait la société DPI
613725d4cd58014677420d42
9 juin 1999
Blanchard, juge au tribunal de grande instance d'Alençon, et de M.
61372333cd58014677406c19
4 mars 1999
société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 86270 La Roche Posay, 2 / la société Ambulances Aubert, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Ambulances Blanchard-Lefort
DOUAI, du 6 mars 1996, qui, dans la procédure suiviec/Patrick X
6137259acd5801467741f1f1
12 mars 1997
La présentation sur le produit de la mention "anti-poux" dont la suppression avait été conseillée par l'autorité administrative ne saurait donner au produit la qualification de médicament dès lors, au
613725ddcd580146774211dc
14 juin 2001
Ille-et-Vilaine, Saria Industries Bretagne, Saria Industries Côtes d'Armor, Mainguet SAS, Saria Industries (établissement secondaire), Etablissements Caillaud, Etablissements Point SA, Etablissements Blanchamd
6137235bcd58014677408b4a
24 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchard-Lefort, société à responsabilité limitée, dont le siège est
6137235bcd58014677408b4b
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01141
10 juillet 2019
Rinuy, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de Mme A..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des sociétés Navarrenx Sud-Ouest diffusion, Blanchard Diffusion presse et la société I...
Page 1 sur 386