Richard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui, pour infractions à la législation sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Didier Richard, venant aux droits de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Richard X..., société anonyme

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 6 juin 2001, qui, pour violences, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et qui a prononcé sur les

Le Y... du chef de viols sur la personne de Sabine X... ; "aux motifs que Sabine X... a rapporté une première scène pendant laquelle Richard Le Y... l'a caressée à travers ses vêtements, et a tenté

X..., partie civile ; "aux motifs qu'il ressort du courrier qu'il adressait le 5 janvier 1995 à Richard X... et de son interrogatoire de première comparution, que Pierre Y... s'était approprié le prix

Y... par Richard X..., l'intervention d'un jeune homme pour défendre M.

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 2006, qui, pour violences, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur

pénal abrogé, 121-4, 311-1 et 311-8 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "aux motifs que la veille des faits, Marius Z... a invité Pierre X... et Richard

Jean-Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 23 octobre 1997, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 francs

Y... et Marie-Ange X..., violences commises en faisant usage ou menace d'arme et l'a en conséquence déclaré solidairement responsable du préjudice subi respectivement par Richard Y... et Marie-Ange X.

Ce chèque ayant été rejeté par le tiré au motif qu'il avait fait l'objet d'une opposition pour perte, la société Richardson a assigné en référé M.

et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi d'Alain A... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi de Richard

Jean-Richard, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 6 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour diffusion de l'image de mineurs présentant

Jean-Richard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 26 avril 2005, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer

Richard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 27 décembre 2000, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande des autorités des

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 1999, qui, pour infractions à la législation sur les sociétés, banqueroute, fausses déclarations

Y... a exercé ses fonctions dans la société Alldos Technique de Dosage sont insuffisants pour caractériser juridiquement un lien de subordination de Richard X...