conventionnelle ; qu'un contrat de travail de droit américain a été signé avec la société Adidas Salomon North America Inc. pour une mission aux Etats-Unis les 13 septembre 1999 et 22 octobre 1999 ; que

Salomon, - Y...

Z..., président directeur général de la société Salmona, le bail conclu avec Jacques X...

Gilbert Théodore Salomon à Clichy (92), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de MM. Pierre Joseph Y... et Arcadi Gaydamak, des sociétés ZTS OSOS et X...

Salomon, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 3 septembre 2002, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 15 000 euros d'amende et a ordonné

civile ; 6 / que d'autre part, en retenant que la qualité d'ayant-droit de Salomon E... dit B..., à l'égard de la succession de Mondésir B... n'était pas établie, qu'aucun acte ne démontre que Salomon

d'omission de passation d'écritures, et l'a condamné à diverses sanctions pénales et civiles, "aux motifs qu'il admet avoir développé une activité personnelle en utilisant les machines de la société Salomon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Salomon Père et Fils, société à responsabilité limitée, dont le siège

ne sont pas des poissons marins et que Salmona ne vend ni des produits en conserve, semi-conserve ou à l'état congelé; que l'article 1er de l'arrêté susvisé dispose que les poissons marins tels que définis

. ; que, sans doute, Salomon Y..., organisateur d'un système de blanchiment de fonds prélevés sur diverses sociétés (soft Company, Integration Telecom Software, Leader Consultant Service) pour être encaissés

Georges et Salomon Y... et M.

X..., pour la production et la vente de salmonidés, enfin la société Pacific salmon, exploitant un atelier de découpe des produits de la salmoniculture ; que la société Saumon P.

Salmani A..., a été licencié le 30 mars 1989, avec dispense de préavis, motif pris de la fermeture du dépôt de Toulouse ; que le 1er avril 1989, M.

X..., qui a exercé du 1er mars au 31 octobre 2000 les fonctions de chauffeur de taxi en application de contrats de location de véhicules successivement consentis par les sociétés Salomon, JLS, AMT et GAEL

et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Dominique, - LA SOCIETE SGR PARTICIPATION, - LA SOCIETE SALMON

Gilbert Salomon, en cassation d'une ordonnance rendue le 4 décembre 1996 par le président du tribunal de grande instance de Paris, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean Salmon "Les Professionnels de la peinture", société anonyme

Me Daniel Salmon a donné lecture du présent acte aux parties, à qui il l'a ensuite fait signer..." ; "aux motifs encore qu'il est établi par les déclarations des parties à l'acte, et reconnu par Daniel