Silva qui lui-même s'approvisionnait auprès d'un nommé Kzinga lequel importait la drogue mensuellement de Belgique ; il doit encore être retenu que X...

Silva et celui-ci ayant directement porté atteinte à l'intégrité physique et menacé la vie même du mis en examen, la riposte de Paulo Y... était proportionnée à l'attaque dont il était l'objet ; "alors

Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre), au profit de la société Déroge Intermarché, société anonyme, dont le siège est la Brande

Silva de Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1999, où étaient présents : M.

Silva, 2 / M. José X...

Silva A...

SILVA Y...

Augusto Silva X..., demeurant 14, place des Aubépines à Issou (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Silva, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la Banque populaire du Dauphiné et des Alpes du Sud, les conclusions de M.

Silva X...... travaille dans un chantier naval de 1963 à 1967 à Lisbonne.

Silva Z..., 2 / Mme X... Silva B..., épouse Y... C...

fondamentales et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel Y..., dont la voiture à bord de laquelle il se trouvait en compagnie de Marie-Pierre X... da Silva

La société Da Silva et la société Aj Up, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Da Silva, font grief à l'arrêt de condamner la première, in solidum avec M.

Silva, demeurant ..., defendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juin 1999, où étaient présents : M. Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M.

SILVA Philippe, contre le jugement du tribunal aux armées des forces françaises en ALLEMAGNE, en date du 16 avril 1991 qui, après l'avoir condamné du chef de blessures involontaires, a prononcé sur

Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société Lifting auto, société à responsabilité limitée dont

Silva de son désistement envers Mme Nicole X... Silva ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 septembre 1993), que M. André X... Silva et Mme Nicole X...

Silva, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Régie municipale du Gaz de la ville de Bordeaux, les conclusions de M.