, il apparaît que Simon Y... est actionnaire de la société Sivantex (pièce n 01 bis) ; qu'une partie des marchandises importées par Sivantex est facturée par la société Jape International, Ltd sise

Silvio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 03 novembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Waguette, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Sivan France et Sivan Innovation Ltd, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Betterise technologies

Silva, de Me Choucroy, avocat de la société Isosol, les conclusions de M.

Silva qui lui-même s'approvisionnait auprès d'un nommé Kzinga lequel importait la drogue mensuellement de Belgique ; il doit encore être retenu que X...

Silva et celui-ci ayant directement porté atteinte à l'intégrité physique et menacé la vie même du mis en examen, la riposte de Paulo Y... était proportionnée à l'attaque dont il était l'objet ; "alors

Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre), au profit de la société Déroge Intermarché, société anonyme, dont le siège est la Brande

Silva de Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1999, où étaient présents : M.

Silva, 2 / M. José X...

Silva A...

SILVA Y...

Augusto Silva X..., demeurant 14, place des Aubépines à Issou (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Silva, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la Banque populaire du Dauphiné et des Alpes du Sud, les conclusions de M.

Silva X...... travaille dans un chantier naval de 1963 à 1967 à Lisbonne.

Silva Z..., 2 / Mme X... Silva B..., épouse Y... C...

fondamentales et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel Y..., dont la voiture à bord de laquelle il se trouvait en compagnie de Marie-Pierre X... da Silva

que l'arrêt attaqué a déclaré Yves X... coupable d'homicide involontaire et l'a condamné à la peine d'un an d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende, et a, en conséquence, condamné la SA Silvadom

La société Da Silva et la société Aj Up, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Da Silva, font grief à l'arrêt de condamner la première, in solidum avec M.