Y... et du syndicat SMILE portant préjudice à l'UCCMSF en troublant gravement son fonctionnement et non sur le non-paiement des cotisations de SMILE comme l'a retenu en partie le premier juge.

Smail, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 décembre 1998, qui, pour vol, violences avec préméditation, menaces de mort, trouble à la tranquillité d'autrui par des

SI et Smile SI Centre étaient coemployeurs de M.

D... et Smail F... , ont été poursuivis pour avoir agressé M. Soufiane B..., avec lequel M.

était reconnu en accident du travail à compter du 25 août 1987 et que chaque arrêt de travail était établi au titre de l'accident du travail; que de par le rapport médical émis le 24 avril 1989 par le SMIA

[T] a été engagé par la société Automates Sicli à compter du 29 mai 2000 en qualité de directeur des opérations de l'activité Small Alarms, son contrat de travail étant transféré le 1er octobre 2000

du contrat de conseil stratégique et marketing, du contrat d'animation avec les Keys Opinion Leaders, du contrat d'assistance commerciale expert, du contrat d'organisation et de suivi des formations Smile

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'UNION DES MUTUELLES DES TRAVAILLEURS DE LA REGION RHONE-ALPES A FAIT CONSTRUIRE UNE CLINIQUE PAR LES ARCHITECTES SMAIL

Smail Y... pour recevoir le paiement du prix du fonds de commerce cédé par la société Global Télécom, représentée par M. Smail Y..., à la société Global Téléphonie, représentée par M.

Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'une somme à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que le contrat de travail conclu entre Smail

Smail, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 17 novembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée

la société Transports Leperck ; que la société Smil Leperck et M.

Z..., administrateur judiciaire de la société anonyme Groupe Smias, demeurant ..., 4°/ de M.

n'est que le 3 janvier 2011 qu'a été délivrée à la société Onduclair une citation à comparaître devant le tribunal correctionnel (procédure qui devait conduire, pour les faits à l'occasion desquels Smail

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société à responsabilité limitée Smil Leperck, dont le siège est centre

2006, Mme X... épouse Y... a été engagée en qualité de chef de produit - responsable qualité par la société Netlogix ; qu'à compter du 26 septembre 2006, elle a été mise à la disposition de société Smile

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Smil aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Smil

voyages de la SNC CMS vacances et les activités de services financiers et de paiement de la SA Laser Cofinoga et du GIE GSGC n'étaient pas complémentaires, motif pris que le programme de fidélité « Smiles