Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er juin 2004, qui, dans l'information suivie contre Pascal Y... des chefs de menaces

Michel C..., Mme Sophie C..., épouse F...

Pascal Y..., demeurant ..., 5 / Mme Sophie Y..., demeurant ..., les consorts Y... agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Olivier X..., 2°/ à Mme Sophie Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ à la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Pascal A..., domicilié [...] , 3°/ M.

motifs que les circonstances de l'accident ne sont pas établies ; qu'en effet, si l'expert judiciaire soutient que la Toyota du prévenu a empiété sur la voie de circulation de la Renault Scenic, le passager

Sophie, - Y... Alexandre, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société les Greniers de Sophie

G... et à Mmes Pascale et Sophie Y...

Pascal XM..., domicilié ..., 32 / à Mme Florence XN..., domiciliée ...

.- B... et à Mme Sophie B... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois février deux

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, du 30 octobre 2000, qui l'a condamné, pour publicité de nature à induire en erreur, à 5 000 francs d'amende, pour contravention

Pascal K..., demeurant ... àNantes (Loire-Atlantique), 318) M. Jean-Jacques I..., demeurant ...

Pascal B..., domicilié [...]                                    , 3°/ M.

André X... et Mme Sophie Y... ; Attendu que la cour d'administrative d'appel de Douai, ayant par une décision irrévocable, constaté le désistement du recours formé par M.

Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 1er février 2006, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public et complicité, les a condamnés à 1 500

Patrick Georges, AR 30 04 2010, Madame KK...Carmela, veuve LL...Pasquale, AR 22 04 2010, Monsieur LL...Joseph Marc, AR 22 04 2010, Monsieur LL...Pascal Patrick, AR 22 04 2010, Madame OO...Geneviève, veuve

, manque de base légale ; "en ce que la cour d'assises du département de l'Isère siégeant à Grenoble les 7 et 8 avril 2000 était composée du président et de deux assesseurs, Jean-Marc Beurton et Sophie

Jean-Paul X..., aux droits duquel se trouvent Mme Y... et Mme Sophie X...

Gilbert F..., demeurant ..., 4 / Mme Dominique A..., demeurant ..., 5 / Mme Elisabeth X..., demeurant ..., 6 / Mme Dominique D..., demeurant ..., 7 / Mme Pascale E..., demeurant ..., 8 /