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13 résultats pour « Stéphane GORRIAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100686

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Stéphane Gorrias, avocat, en qualité de mandataire liquidateur de la société Les Artisans des énergies renouvelables (AER), défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00663

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

formulées ès qualités, les prétentions de la société FRANREA exerçant ses droits propres étant désormais exprimées par les dernières écritures télé-transmises par la SCP BTSG (en la personne de Maître Stéphane

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210795

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Becheret-Thierry- Senechal-Gorrias

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00973

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Denis Y..., venant aux droits de la société Etude Stéphanie Z..., venant aux droits de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00857

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Stéphanie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110392

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bécheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00282

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

chambre A), dans le litige l'opposant à la société Bécheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias et Y..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                             , représentée par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10492

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Y..., domicilié [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 16 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Stéphanie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00388

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Stéphane, domiciliée [...]                                , 3°/ à la société Ina, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                        , 4°/ au procureur général près la cour

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b44

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

portant la photographie d'Hocine X... qui s'avéraient être contrefaits, la somme de 1.100 francs, la clé ouvrant la mallette Delsey ainsi qu'une paire de lunettes ; qu'Hocine X... a été mis en cause par Stéphane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10558

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

de Marseille, Délégation régionale du Sud-Est, dont le siège est [...], défenderesses à la cassation ; en présence de : - la Société civile professionnelle Bécheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00489

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

en juin 2009 et appartenant au même groupe, une procédure de sauvegarde, pour une période de six mois, renouvelée pour la même durée par jugements du 20 juin 2011, les SCP Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10494

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

financière de Paris, devenue Compagnie financière de Paris Management, société anonyme, dont le siège est [...]                    , 2°/ à la société civile professionnelle Becheret, Thierry, Senechal, Gorrias

Source officielle