actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 3), dans le litige l'opposant à la société Zao

peine de confiscation des scellés n° 1 et 2 ; "aux motifs que, dans le cadre d'une commission rogatoire, des fonctionnaires de police se sont transportés le 30 novembre 1995 au siège de la société Zip Zag

globale de 200.000 euros, sollicite, au titre du préjudice matériel, la réparation de la perte des rémunérations qu'il a subies, durant la période de détention, en tant que salarié et de gérant d'une Sarl Zagor

chaussée pour céder le passage à deux scooters dont les phares étaient allumés ; que, s'étant engagé sur la voie de circulation, un scooter, conduit par Hono B..., qui circulait sans phare allumé et en zig-zag

chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Attendu que ce mémoire, qui ne porte que la signature de Me Zago

chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Attendu que ce mémoire, qui ne porte que la signature de Me Zago

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Protegys, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                           , 2°/ la société Zags

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 24-22.134 Demandeur(s) : Mme [K] et autres Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société ZAG et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., embauchée le 27 août 1991 par l'association ZIG-ZAG, en

dernière, ont été poursuivis devant le Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (le conseil) pour avoir commis divers manquements à l'occasion de la vente du tableau du peintre Zao

d'agent commercial doivent être considérées comme relevant de ce champ d'application, quand bien même cette activité serait cumulée à une activité d'une autre nature (CJUE, arrêt du 21 novembre 2018, ZAKO

X..., que celle-ci s'était abstenue de dévoiler l'existence du remboursement de prêts réalisé à son profit par la société Zao Jean Lion et avait persévéré à ne pas en rendre compte, la cour d'appel a privé

A..., gendarme se trouvant hors service, déclarait avoir vu le véhicule faire des zig zag sur la route et percuter la glissière de sécurité centrale et fini sa route le long de celle-ci ; qu'il précisait

caractère original, indépendamment de la notion d'antériorité inopérante dans le cadre de l'application du droit de la propriété littéraire et artistique ; Attendu que pour refuser à la société Zip Zag

rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée en qualité d'ouvrière de confection par la société Miersman lingerie depuis 1990 et affectée principalement à la confection de points de zig zag

CONSTANT QUE LA RENAULT 4 L NE SERRAIT PAS A DROITE, BIEN QUE LA CHAUSSEE MESURAT 11 M 50 DE LARGEUR, L'ARRET ATTAQUE, EN ADMETTANT DUBITATIVEMENT QUE SON CONDUCTEUR AVAIT PU TENTER UNE MANOEUVRE EN ZIG-ZAG

moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que, selon les juges du fond la société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP), agissant pour le compte de son associé, le peintre Zao

après avoir cependant relevé que le mur allant de S à U « était implanté entièrement sur la propriété [J] » (arrêt, p. 4) et que le mur construit par les époux [J] « constituant un muret formant un « zig-zag