caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il n'ignorait pas ; "alors d'une part que la responsabilité pénale des personnes physiques qui n'ont pas directement causé

de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ; "qu'en

caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer ; "alors que le juge répressif ne peut prononcer une peine sans avoir relevé tous les éléments constitutifs

le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer ; concernant Daniel X..., Bruno Y..., Philippe Z... et Philippe

constitue une faute caractérisée ; que la dangerosité dudit appareil ne pouvait exposer autrui qu'à un risque d'une particulière gravité (décès ou blessures graves) dont le degré de probabilité était

de prudence et de sécurité prévue par la loi ou le réglement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ; qu'en l'espèce

légale ou réglementaire, ou commis une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer ; que Jacques X... était directeur des courses et en cette

de prudence de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soient commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer ; que l'article

caractérisée exposant autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer et a ainsi indirectement concouru à la réalisation du dommage ; 1 ) alors, d'une part, qu'il n'appartient

ce fait des matières incandescentes", Olivier Y... avait commis une faute caractérisée "qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer", sans caractériser une connaissance

les motifs partiellement repris aux moyens ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, d'où il résulte que le prévenu n'a pas pris les mesures qui eussent permis d'éviter le dommage et qu'il a commis une faute

de prudence ou de sécurité ni une faute caractérisée exposant autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer " ; que selon l'article 221-6 du Code pénal visé à la prévention, "

caractérisée exposant autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer ; " 1- alors que l'arrêt qui, par adoption des motifs des premiers juges, constatait qu'Alain Z..., responsable

caractérisée exposant autrui à un risque d'une particulière gravité ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation, proposé par Me Le X... pour Didier Y..., Franck Z... et la société Clopta,

grave ; "alors que la responsabilité pénale de l'auteur indirect du dommage ne peut être engagée que s'il est établi qu'il a, en toute connaissance de cause, exposé autrui à un risque d'une particulière

comme de contradiction, d'où il résulte que le prévenu a contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage et n'a pas pris les mesures permettant de l'éviter, et qu'il a commis une faute

de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ; qu'en l'espèce

part, en tout état de cause, la faute caractérisée prévue par l'article 121-3 du Code pénal ne peut être retenue que si elle exposait autrui à un risque d'une particulière gravité que le prévenu ne pouvait