ET DE LA SECURITE SOCIALE ; QUE LE SECOND DISPOSE QUE SEULES PEUVENT ETRE PRISES EN CHARGE, AU TITRE DE LA LEGISLATION DE LA SECURITE SOCIALE, LES CEINTURES DUMENT INSCRITES A LA NOMENCLATURE DES OBJETS

TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE; QUE LE SECOND DISPOSE QUE SEULES PEUVENT ETRE PRISES EN CHARGE AU TITRE DE LA LEGISLATION DE SECURITE SOCIALE LES CEINTURES DUMENT INSCRITES A LA NOMENCLATURE DES OBJETS

sans avoir appelé au préalable les parties à faire valoir leurs observations ; alors que, d'autre part, fait une fausse application de l'article 378 du nouveau Code de procédure civile, qui a pour seul objet

d'une telle section, à la fourniture de petit matériel médical et à l'amortissement des aménagements nécessaires pour dispenser les soins dans ladite section ; que les coussins anti-escarres, qui figurent

Il s'ensuit qu'il y a lieu de considérer que la Société GSM a bien repris l'activité principale de fabrication de petits matériels et appareils électroménagers précédemment exploitée par la Société MOULINEX

vérifié le 7 juin 1993 ; visite recommandée en décembre 1993" ; qu'en effet, le constructeur Datex-Engstrom préconisait une petite révision tous les six mois ou 1 500 heures et une grande révision tous

employés pour d'autres clauses, que grâce à sa lisibilité, elle demeure très apparente pour le lecteur ; que l'imprimé n° 79.525 relatif aux conventions spéciales pour la responsabilité civile des petites

conçus pour amuser un enfant alors qu'il s'agit d'objets publicitaires destinés à la clientèle d'une société commerciale soit à des adultes ; que les porte-clés ne font pas l'objet d'une position tarifaire

acheté le téléphone Philips dans un magasin mais ne pouvait justifier d'une facture au cours de l'enquête ; iI reconnaissait être propriétaire de l'émetteur-récepteur Yaesu acheté selon lui par une petite

euros d'amende ; "aux motifs qu'il est constant que la campagne publicitaire en cause, si elle mentionne l'intégralité des informations relatives au prix et aux conditions de vente de l'ordinateur objet

réquisitoire définitif ; que la culpabilité du prévenu résulte des déclarations de Michel Y... aux termes desquelles celui-ci a déclaré qu'Azedine X... lui avait fourni depuis 18 mois un grand nombre d'objets

était excellente tant pour les conducteurs que pour les agents verbalisateurs ; que le véhicule de gendarmerie dans lequel était installé le MESTA 208 vérifié le 11 mai 2000 était stationné sur une petite

Alla, âgée de 81 ans, signalait aux services de police de Meudon qu'elle avait été victime d'escroquerie de la part de Bigeon qui avait effectué chez elle du mois de janvier au mois d'août 1991 de petits

électroménager présentant avec les siens des similarités ayant pour objet ou pour effet de créer dans l'esprit du public une confusion dommageable à ses propres produits, et de les commercialiser sur

et le gros électroménager notamment de nettoyage, de lavage, de cuisine, de cuisson et de froid et les produits « bruns » qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif

1994 ; qu'un autre appel a été enregistré à la date du 14 août 1995; qu'au surplus, compte tenu de la multiplicité des appels et surtout de leur teneur, s'agissant, notamment, d'injures telles que "petit

.; que les prévenus n'étaient pas autorisés par les titulaires des marques d'appareils d'électroménager notoirement connus à utiliser lesdites marques à des fins publicitaires pour leur propre commerce

ainsi que des mesures de publication et d'affichage; "aux motifs qu'à la suite d'une plainte pour vol avec effraction, la police a saisi chez les victimes, les consorts A..., co-exploitants d'une petite

l'ensemble mobilier décrit que Mme C... aurait acceptée si elle avait disposé de ses facultés intellectuelles, Patrick A... ayant accepté sans discussion cette "sous-valeur" de rachat par le brocanteur Petit

précisait les techniques de nettoyage : à la pompe à moyenne pression à l'aide de produits nettoyants alimentaires; il était encore précisé que les trémies seront nettoyées à l'aide d'échelle et de petits