et avoir en vain proposé de prendre la tension avec un appareil normal ; qu'enfin, il précisait qu'ayant constaté l'état alarmant de l'enfant vers 4 heures 30, il en avait alerté avant 5 heures le docteur

, l'a condamnée à deux mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 21 juin 2017 où étaient présents dans

de cellules épithéliales sur les sous-vêtements, s'expliquent naturellement par le fait que, chez un enfant de cet âge, cette zone est particulièrement sensible aux germes de toutes natures et que l'enfant

divorcée Y..., ne font que réitérer sous une forme nouvelle mais sans justification complémentaire utile, ceux dont les premiers juges ont connu et auxquels ils ont répondu par des motifs que la cour adopte

A..., ami de longue date de Mme Z..., ne présente pas de garantie de suivi étroit, l'intéressé indiquant que sa maison de Paris 14ème est à proximité de l'hôpital Sainte-Anne, ce qui ne présente pas de

Un jugement rendu le 15 février 2024 par un juge des enfants a ordonné le renouvellement du placement de l'enfant à l'Aide sociale à l'enfance pour une durée d'un an, jusqu'au 28 février 2025, accordé

En cas de décès de l'enfant avant la fin de la quatrième année suivant sa naissance ou son adoption, la majoration reste due dans les conditions prévues au présent.

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 29 juin 2005, qui les a condamnés le premier à un an d'emprisonnement pour soustraction d'enfant par ascendant et

l'épreuve, pour contravention de violences, à 200 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 21 mars 2017 où étaient présents

X... avait "des tendances très colériques "du mal à se contrôler dans ces moments-là" et qu'il était aussi très rancunier ; que la cour relève également la faible coopération du prévenu à l'enquête et

plaider la relaxe ; que les faits ont fait l'objet d'une révélation par les services éducatifs de placement, personnes tout à fait neutres à l'égard de la famille et du prévenu; que l'enfant a en 1993

pour prononcer des peines adaptées à la gravité de leur comportement et tenant compte de leur participation respective " (arrêt page 9) ; " et aux motifs adoptés des premiers juges que " les infractions

Y... n'a pas contesté la réalité de la situation présentée, soit une mesure répressive de son fait contre des partisans de « la manif pour tous » ; qu'il affirme enfin que le parallèle entre cet élément

de l'adoptant, de son conjoint, et s'il y a lieu, des père et mère de l'adopté, ou du représentant de l'autorité administrative investie de la tutelle publique de l'enfant, ou

ou plutôt par le jugement du tribunal de grande instance de Grasse du 28 juin 1993 ; qu'en effet, si X... prétend admettre l'existence d'une possibilité de rencontre entre le père et l'enfant en lieu

W... et que le but poursuivi était de nature successorale et fiscale, l'adoption ayant pour objet de réduire les droits des enfants de l'adoptant issus de son mariage, tout en faisant des adoptées ses

enfants B... et A..., les concubins étaient déjà séparés ; que la mère, qui avait été alertée par Z... en 1993, bien qu'ayant parlé à X..., avait continué de lui confier les enfants ; que cet élément

arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2018, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, M.

de la publication de la présente loi, le père de l'enfant apporte la preuve auprès de la caisse d'assurance vieillesse qu'il a élevé seul l'enfant pendant une ou plusieurs années au cours de ses quatre

de ses jeunes enfants, demeure exceptionnel et persistant, et que le risque de pressions sur les témoins est aussi important, eu égard à la position adoptée par M.