du chef de violences volontaires avec arme et débouter la partie civile de ses demandes en réparation, les juges énoncent qu'il y a eu en l'espèce atteinte injustifiée envers elle-même et autrui et réponse

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

par la société CEDFI comme directeur du développement, a été licencié le 25 juin 1992 pour insuffisance professionnelle et insuffisance des résultats ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Mis en examen des chefs susvisés entre les 9 et 12 mai 2023, MM.

. ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 502, 590 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Abilio Rodriguez Y... des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de ses demandes, fins et conclusions ; "aux motifs qu'il doit être

Michel Z... s'est engagée sur le chemin menant à la décharge à la demande expresse du prévenu qui voulait vérifier si les portes étaient ouvertes ; que Tony X... a décidé de le suivre sans attendre sa réponse

procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, violation des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué

les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 460 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponses

pris de la violation des articles L. 310-3, L. 310-5, L. 310-6 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué

Jean-Pierre Barthe de sa reprise d'instance aux lieu et place de la société Lafond créations ; Attendu que M.

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 18 mars 2019), M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 janvier 2011), que par acte authentique du 3 juillet

prud'homale en réclamant son classement dans la catégorie III et des rappels de salaire; Sur le premier moyen : Attendu que la compagnie nationale Air France fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué

Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné M.

la violation des articles 4 de la loi du 5 juillet 1985, R. 5 et R. 14 du Code de la route, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué

O...) une réponse négative que ceux-ci étaient détenus dans le bâtiment administratif du site SNECMA ; que si oralement M. K... a demandé à sortir du bureau avec D...

Les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a infirmé le jugement déféré et renvoyé M.