CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 346 résultats pour « Frisci »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023690741

Admin. suprême

11 mars 2011

11 mars 2011

Francis A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 11 sur 68

← PrécédentSuivant →
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007893403

Admin. suprême

19 février 1996

19 février 1996

Francis Z... ; Vu, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes le 14 février 1990, la requête présentée pour M. Francis Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007689289

Admin. suprême

14 octobre 1983

14 octobre 1983

FRANCIS X...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007799921

Admin. suprême

17 mai 1991

17 mai 1991

Francis X... des obligations du service national ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007900460

Admin. suprême

11 mars 1996

11 mars 1996

Francis X... demeurant 17 place Chasseloup Laubat à Marennes (17320) ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007862700

Admin. suprême

31 mai 1995

31 mai 1995

Francis CHEILAN, président de "l'Union pour la protection des soignants et de leurs patients", demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869427

Admin. suprême

17 juin 2009

17 juin 2009

Luc Francis B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007922280

Admin. suprême

11 septembre 1996

11 septembre 1996

Francis POIROT, demeurant 64, bis Allée des Topazes C-25, à Saint-Denis de la Réunion (97400) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008032577

Admin. suprême

4 avril 2001

4 avril 2001

X... a été présentée par la SCP Frison, Decramer-Wacquet, avocats au barreau d'Amiens ; qu'invitée par lettre des 20 octobre et 15 décembre 2000 à régulariser la requête en produisant le mandat habilitant

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259324

Admin. suprême

7 juin 2006

7 juin 2006

Francis G, demeurant ..., Mme Christine H, demeurant ..., Mme Lydia I, demeurant ..., Mme Sergine J, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007977993

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

complémentaire, enregistrés les 4 janvier 1991 et 19 avril 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Alexandre X..., demeurant à Savigné-l'Evêque (72460) et M. et Mme Francis

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008044363

Admin. suprême

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Francis X..., demeurant à Mata-Utu, BP 152 à Wallis et Futuna (98 600) ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007956006

Admin. suprême

28 mars 1997

28 mars 1997

Francis X..., médecin stomatologiste, demeurant ... et M. Y...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007852446

Admin. suprême

27 février 1995

27 février 1995

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES ET PROFESSIONNELS D'ULM représenté par son président en exercice domicilié à son siège ... et M. et Mme Francis

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449442.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466730.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487654.20240530

Admin. suprême

30 mai 2024

30 mai 2024

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490301.20240718

Admin. suprême

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495435.20250430

Admin. suprême

30 avril 2025

30 avril 2025

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467321.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle