X... demandait la décharge de la somme dont il avait été déclaré redevable à la suite d'un marché d'ingénierie avec l'établissement public départemental précité et dont le commandement visait à assurer

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : - a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : - a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

présentée aux examens ; qu'elle a obtenu, en juin 1992, un diplôme d'institut universitaire de technologie, dans la spécialité techniques de commercialisation et, en septembre 1995, une licence en "ingéniérie

1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2005 par laquelle le directeur adjoint des achats d'Electricité de France (EDF) a déterminé les modifications d'organisation du Domaine Achats Production Ingénierie

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

C F, la SARL Batiserf Ingénierie, M.

textes, de la notion de " travaux réalisés " ; - a, d'une part, commis une erreur de droit, en exigeant qu'elle démontre l'éligibilité des dépenses afférentes aux travaux de démolition et des frais d'ingénierie

Madonna, syndics au règlement judiciaire de cette société, ainsi que les architectes Michel Y... et André X... et la compagnie française d'ingéniérie Barets (CO.FE.BA.) soient déclarés responsables des

Bordeaux a rejeté sa demande dirigée contre la décision implicite du ministre de l'agriculture et de la forêt rejetant sa demande du 14 décembre 1987 tendant à obtenir le bénéfice des rémunérations d'ingénierie

S.N.I.G.R.E.G. et le S.N.I.T.R.T.G.R. demandent l'annulation de la décision en date du 29 décembre 1989 par laquelle le ministre de l'agriculture et de la forêt a étendu le bénéfice des rémunérations d'ingénierie

Poitiers a rejeté sa demande dirigée contre la décision implicite du ministre de l'agriculture et de la forêt rejetant sa demande du 16 janvier 1987 tendant à obtenir le bénéfice des rémunérations d'ingénierie

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : - a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

Copie en sera adressée à Me Funel, liquidateur de la société SCREB, à la société Project Ingénierie Conseil, à la société Conseil Bâtir et au cabinet Ferla Architecture. Fait à Paris le 29 mars 2022.

préjudice ; - de dénaturation des pièces du dossier en retenant une indemnisation forfaitaire très inférieure à la valeur de 86 272 717 F CFP estimée par le rapport du cabinet d'experts comptables INGEFI

Copie en sera adressée aux sociétés Groupe Arcane et Sogeti Ingénierie et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

A, commandant de la gendarmerie nationale, affecté au poste de chef de la section ingénierie pédagogique de la division de l'enseignement numérique du centre de production multimédia de la gendarmerie

confié la maîtrise d'oeuvre de l'opération de création d'un nouveau port de pêche sur le site dit Chef de Baie au groupement solidaire dénommé Halieutech et composé des sociétés Nouvelle Union Ingénierie

conseil pour les affaires et la gestion et pour la sélection et mise à disposition de personnel, titulaires d'une qualification accordée par l'organisme professionnel de qualification des conseils de l'ingénierie