CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 081 résultats pour « Antonio-Eduardo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:457623.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:466119.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453921.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453315.20211122

Admin. suprême

22 novembre 2021

22 novembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes ; - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000026829998

Admin. suprême

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Antonin E, demeurant ... ; Mme Nathalie F, demeurant ..., le syndicat CGT Paris 8, dont le siège est 2, rue de la Liberté à Saint-Denis (93200), représenté par ses représentants légaux, le syndicat La

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007923134

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Edouard X..., demeurant au Mas de Lenche, ... ; M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008157783

Admin. suprême

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Edouard X et Mlle Claire Y, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008262968

Admin. suprême

15 octobre 2004

15 octobre 2004

José Eduardo X, demeurant ...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620457

Admin. suprême

3 juillet 1985

3 juillet 1985

EDOUARD Z..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007774048

Admin. suprême

22 mai 1991

22 mai 1991

Edouard X..., demeurant Route du Robert au François (Martinique) ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007996185

Admin. suprême

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Edouard X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:432331.20211124

Admin. suprême

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452654.20211020

Admin. suprême

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455436.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455981.20220315

Admin. suprême

15 mars 2022

15 mars 2022

Edouard Solier, maître des requêtes ; - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465039.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465638.20221222

Admin. suprême

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450823.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452881.20211020

Admin. suprême

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 20 octobre 2021. La présidente : Signé : Mme Maud Vialettes Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008193384

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

Edgard Z... Y et M.

Source officielle

Page 15 sur 155

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

Voir →

Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

Voir →

Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

Voir →

Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

Voir →

Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

Voir →