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344 résultats pour « Beaussier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:467373.20241022

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle

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CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490864.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000031309631

Admin. suprême

9 octobre 2015

9 octobre 2015

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; Considérant que M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472487.20240430

Admin. suprême

30 avril 2024

30 avril 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492581.20240523

Admin. suprême

23 mai 2024

23 mai 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491009.20250211

Admin. suprême

11 février 2025

11 février 2025

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007682874

Admin. suprême

16 mars 1984

16 mars 1984

JEAN-PIERRE Y..., ARCHITECTE, DEMEURANT RESIDENCE BEAUSITE, JEANHAILLETTE A MERIGNAC, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 3 MARS 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:479613.20240710

Admin. suprême

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:497830.20241122

Admin. suprême

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:465829.20240430

Admin. suprême

30 avril 2024

30 avril 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:484422.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498204.20250423

Admin. suprême

23 avril 2025

23 avril 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:502506.20250626

Admin. suprême

26 juin 2025

26 juin 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de la société MG Patrimoine ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:495636.20241105

Admin. suprême

5 novembre 2024

5 novembre 2024

sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de lui octroyer le concours de la force publique aux fins d'expulsion des occupants sans droit ni titre de locaux situés rue Beaufils

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500333.20250626

Admin. suprême

26 juin 2025

26 juin 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société ajaccienne des grands magasins ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500492.20250515

Admin. suprême

15 mai 2025

15 mai 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500779.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boucard, Capron, Maman, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035659495

Admin. suprême

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499431.20250520

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M. C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501233.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle