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391 résultats pour « Christophe NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495287.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

DIVINE GOURMANDISE, AUBIN, Nicolas, Patrick, Christophe

SIREN 105287148Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 23/06/2026 enregistré au SIE VERSAILLES le 26/06/2026 sous le numéro 2026 00013447 7804P61 2026 A 1435 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Place Emile Zola 78140 Vélizy-Villacoublay

28/07/2026

Voir →

Radiations

KREMER, Christophe, Nicolas

SIREN 912154671Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

28/07/2026

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Créations

GUESNAY, Julien Nicolas Christophe

SIREN 485249304Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/07/2026

Voir →

Créations

BENOIT-CONIN, CHRISTOPHE, WILLIAM, NICOLAS

SIREN 438372013Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MURAT, Christophe, Guy, Nicolas, MURAT

SIREN 952023653Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/07/2026

Voir →

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476983.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018397377

Admin. suprême

19 mars 2008

19 mars 2008

Christopher A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008151935

Admin. suprême

5 mars 2003

5 mars 2003

Nicolas C, demeurant ..., Mlle Régine C, demeurant 7, avenue Bertrand à Genève, Suisse (1206), M. Ludovic C, demeurant ..., M. Ghislain C, demeurant ... et M. Christophe C, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869329

Admin. suprême

3 juin 2009

3 juin 2009

, la SA PIERRE INVEST AGUESSEAU, dont le siège est 3, rue Nicolas Adames à Luxembourg (L 1114), Luxembourg, M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008070326

Admin. suprême

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Jeanneney, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de la COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la commune de Mont-de-Lans

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449068.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

D A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2016 par lequel le maire de Boujan-sur-Libron (Hérault) a délivré aux Vignobles Christophe Callegari

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497207.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495542.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495637.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499969.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas - Feschotte-Desbois - Sebagh, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500417.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bénabent, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500418.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bénabent, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497428.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023296355

Admin. suprême

17 décembre 2010

17 décembre 2010

Christophe Junior A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488702.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497776.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bardoul, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498319.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Corlay, avocate de M. D ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497938.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464876.20230525

Admin. suprême

25 mai 2023

25 mai 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle