Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, M. Benoît Bohnert, Mme Anne Courrèges, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Olivier Japiot, président de chambre, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseillers d'Etat et M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Jean de L'Hermite, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 16 février 2024. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et Mme Sara-Lou Gerber, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 mai 2023. Le président : Signé : M.

Olivier X, demeurant ...

Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat

Olivier X..., demeurant ... ; M.

, percevoir le complément et la majoration dont s'agit qui sont versés aux militaires percevant l'indemnité pour charges militaires au taux "chef de famille" et sur la circonstance que le capitaine Olivier

Michaël X..., demeurant "Les Oliviers", chemin de la Pérégoue à Antibes (06160) Juan-les-Pins ; M.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, le 2 septembre 1996, présentée pour Mme Christine X..., demeurant ... à La Fare les Oliviers (13580) ; Mme X... demande au Conseil

Olivier Henrard, Auditeur, - les conclusions de M. Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier qu'à la date d'introduction de sa requête, M.

Olivier Henrard, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

violentes et des vertiges vrais rotatoires ; qu'il a demandé au MINISTRE DE LA DEFENSE une révision de sa pension en invoquant une aggravation de ce syndrome neurologique ; que l'expertise du docteur Olivier

Olivier I, à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et au préfet de la Meurthe-et-Moselle.

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. et Mme B ; Considérant ce

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juillet 2025.

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de Mme